Ville de Montbrison

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Occupation du domaine public pour la fête du quartier de Moingt

du
12Juin
au
14Juin

Organisée par la ville et le Comité des Fêtes les 12 + 13 + 14 juin

EXTRAIT DE L’AM 2026/415/AT DU 3/06/26

« LE MAIRE DE MONTBRISON

  • VU le code de la route,
  • VU le code pénal et son article R 610-5,
  • VU les articles L 2212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales,
  • VU l’arrêté de circulation urbaine du 26 janvier 1981,
  • VU les arrêtés municipaux de circulation et/ou de stationnement établis postérieurement à l’arrêté de circulation urbaine du 26 janvier 1981,
  • CONSIDERANT l’organisation de la fête patronale du quartier de Moingt par le Comité des Fêtes les 12, 13 et 14 juin 2026,
  • CONSIDERANT que l’organisation de la fête patronale ne peut se faire sans modifier les conditions de stationnement et/ou de circulation,
  • CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de prendre toutes les mesures de sécurité dans le cadre des manifestations organisées sur la commune,

A R R E T E

ARTICLE 1 : Le Comité des Fêtes de la ville de Montbrison sera autorisé à organiser le déroulement de la fête de Moingt et à réglementer temporairement l’occupation du domaine public en modifiant les conditions de stationnement et/ou de circulation suivant les dispositions du présent arrêté municipal.

ARTICLE 2 : ORGANISATION DE LA FETE DU QUARTIER DE MOINGT / LIEUX, PLACES ET DUREE DES DISPOSITIONS

  • – Le stationnement sera interdit à tous véhicules hors forains sur le parking dit « place du 19 mars 1962 » à compter du MERCREDI 10 JUIN 2026 à partir de 14 heures 30 sur la totalité de la place pour permettre l’installation des manèges et métiers.
  • – Ces dispositions seront maintenues jusqu’au LUNDI 15 JUIN 2026 à 19 heures.

ARTICLE 3 : DEFILE ET RETRAITE AUX FLAMBEAUX

  • Un défilé sera organisé à l’occasion de la retraite aux flambeaux le samedi 13 JUIN 2026 selon le parcours suivant :

Départ :  place du Colonel Marey, rue de Saint-Anthème, rue de la Résistance, rue du Surizet, boulevard de l’Eglise, rue Centrale, rue Neuve, avenue Thermale – Arrivée : jardin des   Thermes.

  • La voiture de la Police Municipale précèdera le cortège et il sera refermé par les organisateurs.
  • La priorité sera donnée au défilé.

ARTICLE 4 : FEU D’ARTIFICE

4-1 AUTORISATION

  • La société L’ETOILE sera autorisée à organiser le tir d’un feu d’artifice le samedi 13 JUIN 2026 depuis le site du Parc des Thermes – avenue Thermale.
  • Le public assistera au tir du feu d’artifice depuis un périmètre de sécurité défini par l’artificier.
  • Un périmètre de sécurité sera mis en place par les services techniques municipaux, matérialisé par des barrières.
  • Les présentes dispositions seront effectives le SAMEDI 13 JUIN 2026 de 22 heures à 24 heures.

4-2 CIRCULATION AVENUE THERMALE – depuis la rue de la Fonfort jusqu’à la rue Neuve

  • Elle sera interdite sur cette partie de rue dans les deux sens de circulation pendant la durée du tir du feu d’artifice.
  • La voie sera fermée par la présence sur la chaussée à chaque extrémité du périmètre de deux véhicules (Police Municipale et organisateur).

ARTICLE 5 : ZONE DE VIE – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR L’INSTALLATION DES CARAVANES DES FORAINS / PARKING PUBLIC « CTM » AVENUE THERMALE

  • Le stationnement sera interdit à tous véhicules autres que les caravanes et véhicules des forains sur ledit parking du LUNDI 8 JUIN 2026 à 14 heures jusqu’au LUNDI 15 JUIN 2026 à 19 heures.
  • Le site devra être rendu en bon état de propreté et exempt de tous déchets (poubelles ; matériaux divers).

ARTICLE 6 : SANCTIONS

Tous les véhicules des contrevenants aux dispositions du présent arrêté seront verbalisés et pourront être mis en fourrière.

ARTICLE 7 : RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif dans un délai de 2 mois à compter de sa notification. »