Organisées par le Comité des Fêtes de la commune.

EXTRAIT DE L’AM 2023/0727 DU 18/09/23

« LE MAIRE DE MONTBRISON

• VU le code de la route,
• VU le code pénal et son article R 610-5,
• VU les articles L 2212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales,
• VU le code de la circulation urbaine en date du 26 janvier 1981,
• VU les arrêtés municipaux, temporaires et permanents, postérieurs à l’arrêté de circulation urbaine précité et réglementant le stationnement et la circulation sur l’agglomération,
• VU les arrêtés municipaux réglementant la tenue du marché hebdomadaire le samedi,
•  VU l’arrêté municipal n° 2023/0368 en date du 25 avril 2023 portant réglementation du stationnement et de la circulation rue des Cordeliers du samedi après le marché jusqu’au lundi matin 6 heures pour la période du 27 mai au 9 octobre 2023,
• CONSIDERANT l’organisation par la commune et le comité des Fêtes de la ville de Montbrison des 61èmes Journées de la Fourme et des Côtes du Forez les samedi 30 et dimanche 1^er octobre 2023,
• CONSIDERANT les mesures de sécurité mises en place dans le cadre de la posture Vigipirate et que l’organisation de cette manifestation locale nécessite la neutralisation d’une partie de l’espace public en amont et en aval et aux dates précitées ainsi que le déploiement d’un dispositif de sécurité en concertation avec les services de l’Etat et la Gendarmerie Nationale,
• CONSIDERANT qu’il appartient au Maire de prendre toutes les mesures de sécurité, en réglementant le stationnement et l’occupation du domaine public, la circulation et l’organisation générale de cette manifestation,

A R R Ê T E

ARTICLE 1 : OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

1 – Le déroulement des journées de la Fourme et des Côtes du Forez aura lieu sur les lieux et places suivants, avec installations de structures diverses (chapiteaux ; stands ; podiums ; buvettes) :

• Place Bouvier
• Avenue d’Allard – depuis le boulevard de la Préfecture jusqu’au rond-point avec la rue Henri Pourrat
• Jardin d’Allard
• Place Eugène Baune
• Place de l’Hôtel de Ville.

2 – Le déballage des forains ambulants, hors forains dans le cadre de la tenue du marché hebdomadaire samedi matin, sera interdit.

ARTICLE 2 : STATIONNEMENT / OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

• – PLACE DU 11 NOVEMBRE ET RUE DES ARCHES entre la place du 11 Novembre et la place Eugène Baune jusqu’à la rue des Parrocels du samedi 30 septembre 2023 après le marché jusqu’au dimanche 1^er octobre 2023 à 22 heures : le stationnement sera interdit sauf aux véhicules dûment autorisés par les organisateurs ou les autorités de police.
• – PLACE DE L’HOTEL DE VILLE
  • Le stationnement sera interdit sur toute la place :
• du samedi 30 septembre après le marché pour permettre le montage du podium jusqu’au dimanche 1^er octobre 2023 à 23 heures pour le déroulement des animations ;
• le mardi 3 octobre 2023 pour le démontage de la structure.
  • Ces interdictions seront effectives en fonction de l’avancement des opérations précitées et les conditions de stationnement et de circulation pourront être rétablies prématurément.
  • L’accès à la place depuis la place Grenette sera neutralisé durant les périodes interdites.
• – PLACE EUGENE BAUNE
  • Le stationnement sera interdit :
• du jeudi 28 septembre 2023 à partir de 13h30 sur le haut de la place  pour l’installation du manège « Carrousel » et sur la totalité de ladite place à partir de 18 heures jusqu’au dimanche 1^er octobre 2023 après le démontage des animations.
• La structure toile style « buvette » restera en place au plus tard jusqu’au lundi 2 octobre 2023 à 18 heures.
• – CONTRE-ALLEE DU BOULEVARD DE LA PREFECTURE – depuis l’avenue d’Allard jusqu’à la rue des Moulins
  • Le stationnement sera interdit du vendredi 29 septembre 2023 à 18 heures jusqu’au dimanche 1^er octobre 2023 à 22 heures pour la mise en place d’un parking à vélos.

• – AVENUE D’ALLARD – depuis le boulevard de la Préfecture jusqu’au carrefour giratoire avec la rue Henri Pourrat, y compris l’espace public (voie de circulation et stationnement) devant l’entrée du collège Mario Meunier
  • Le stationnement sera interdit à tous véhicules sauf collectivité, police, secours et organisateurs et véhicules dûment autorisés du vendredi 29 septembre 2023 à 17 heures jusqu’au dimanche 1^er octobre 2023 à 23 heures.

• – PLACE BOUVIER
  • Le stationnement sera interdit à compter du mercredi 20 septembre 2023 à 13h30 jusqu’au vendredi 6 octobre 2023 à 21 heures pour permettre le montage puis le démontage de deux chapiteaux appartenant à la société PESSIN LOCATION puis la réalisation des aménagements effectués par les services techniques municipaux ainsi que le déroulement des festivités.
  • Ces interdictions seront effectives en fonction de l’avancement des travaux précités et les conditions de stationnement pourront être rétablies prématurément.

• – PARKING dit « DAVAL » entre le bâtiment de la Direction EJS et le gymnase André Daval

7-1 le stationnement sera interdit à tous véhicules du vendredi 30 septembre 2023 à 17 heures au dimanche 1^er octobre 2023 à 22 heures hors collectivité, police, secours, Radio France Bleu, le Conseil départemental, organisateurs et véhicules dûment autorisés.

• – RUE DE l’ECOLE NORMALE :
  • Le stationnement sera interdit à tous véhicules des deux côtés de la rue y compris sur les emplacements matérialisés du vendredi 29 septembre à 18 heures au dimanche 1^er octobre 2023 à 22 heures ;
  • Il sera autorisé aux exposants ou organisateurs le long du mur de la place Bouvier durant la période citée au précédent alinéa.

• – CONTRE-ALLEES BOULEVARD DE LA PREFECTURE – depuis le Musée d’Allard jusqu’à l’angle de l’avenue d’Allard et depuis l’angle de la rue des Arches jusqu’à Groupama
  • Le stationnement sera interdit sur la totalité des emplacements à tous véhicules du samedi 30 septembre 2023 à 5h30 jusqu’au dimanche 1^er octobre 2023 à 22 heures.

• – RUE DES CORDELIERS
  • le stationnement et la circulation sont réglementées temporairement pour la période du SAMEDI du 27 mai au LUNDI 9 octobre 2023 par arrêté municipal n° 2023/0368 du 25 avril 2023 dans le cadre du transfert des terrasses des cafetiers de la rue depuis la place sur la rue et, à ce titre, la circulation et le stationnement sont interdits du vendredi soir au lundi matin durant cette période.

11- PLACE GRENETTE

11-1 Le stationnement sera interdit :

• le samedi 30 septembre 2023 après le nettoyage du marché hebdomadaire jusqu’à 22 heures ;
• le dimanche 1^er octobre à partir de 12 heures jusqu’à 23 heures sauf réouverture anticipée par les autorités de police et/ou organisateurs ou collectivité.

ARTICLE 3 : CIRCULATION

3-1- avenue d’Allard – depuis le boulevard de la Préfecture jusqu’à la rue de la rue de la Plagne – à compter du LUNDI 25 SEPTEMBRE 2023 au VENDREDI 29 SEPTEMBRE 2023 inclus :

• La circulation sera totalement interdite dans les deux sens de circulation par mesure de sécurité pour les agents municipaux œuvrant pour le montage des structures entre 8 heures 15 et 16 heures sauf collectivité, police, secours et véhicules dûment autorisés par les organisateurs, notamment les transports scolaires ;
• La circulation sera autorisée à tous véhicules, sens descendant (Collège – MFR → boulevard de la Préfecture) de 16 heures à 8 heures 15 ;
• La circulation sera interdite à tous véhicules sauf collectivité, police, secours et véhicules dûment autorisés, dans les deux sens de circulation, du vendredi 29 septembre à 18 heures 30 jusqu’au dimanche 1^er octobre 2023 à 22 heures.

3-2 – RUE DES MOULINS

3-2-1 – Le débouché sur le boulevard Chavassieu sera autorisé par la contre-allée du boulevard du samedi 30 septembre 2023 après le marché hebdomadaire jusqu’à 19 heures ;

3-2-2 – Il sera interdit le dimanche 1^er octobre 2023 de 11 heures jusqu’après le passage du corso.

3-3 – PLACE DE L’HOTEL DE VILLE

3-3-3 La circulation sera interdite sur l’ensemble de la place

• après le marché samedi 30 septembre 2023 jusqu’à 19 heures ;
• le dimanche 1^er octobre 2023 à partir de 11 heures jusqu’à 23 heures.

3-5 – BOULEVARD CHAVASSIEU depuis son intersection avec les places Grenette / Eugène Baune jusqu’au BOULEVARD DE LA PREFECTURE à hauteur du Musée d’Allard

3-5-1 La circulation sera interdite à tous véhicules sauf police, secours, ville et organisateurs le samedi 30 septembre 2023 après le marché hebdomadaire jusqu’à 19 heures et le dimanche 1^er octobre 2023 après le passage du dernier char du Corso jusqu’à 19 heures.

3-5-2 La circulation sera interdite à tous véhicules sauf police, secours, ville et organisateurs le dimanche 1^er octobre 2023 de 11 heures à 17 heures suivant les dispositions de l’arrêté municipal n° 2023/0728 du 18 septembre 2023 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine pour le défilé du Corso des Associations.

3-5-3 Après le passage du corso, les pré-signalisations et des déviations seront mises en place pour la circulation des véhicules par :

• la rue du Parc, le quai des Eaux Minérales, le quai de l’Astrée ;
• la rue du Faubourg de la Croix ou la place de la Préfecture.

3-6 – ACCES CLINIQUE NOUVELLE ET CENTRE HOSPITALIER DU FOREZ

3-6-1 Le dimanche 1^er octobre 2023, après le passage du corso jusqu’à la réouverture des rues par les autorités et/ou organisateurs, une déviation sera mise en place par le boulevard de la Préfecture, rue du Faubourg de la Croix, rue de Beauregard (puis RD 69 pour le Centre hospitalier) et rue Henri Pourrat (pour la Clinique Nouvelle) et inversement.

3-6-2 Le dimanche 1^er octobre 2023, à partir de 11 heures jusqu’à la fin du passage du corso, les accès au Centre Hospitalier du Forez et/ou à la Clinique Nouvelle du Forez se feront par la rue de Champdieu, rue de Beaumartel, chemin de Martel, rue de Curtieux et avenue Paul Cézanne suivant les dispositions de l’arrêté municipal n° 2023/0728 du 18 septembre 2023.

3-7   RUE DE LA PLAGNE du vendredi 29 septembre 2023 à 19 heures jusqu’au dimanche
1^er octobre 2023 à 23 heures

3-7-1 La circulation sera interdite pour la partie comprise entre l’avenue d’Allard et son intersection avec la rue du Révérend Père Couturier ;

3-7-2 Le débouché sur l’avenue d’Allard sera interdit et la circulation déviée par la rue du Révérend Père Couturier.

3-8   PLACE EUGENE BAUNE du jeudi 28 septembre 2023 à 18 heures jusqu’au dimanche
1^er octobre 2023 à 23 heures

3-8-1 La circulation sera interdite à tous véhicules, sauf collectivité, secours, police, organisateurs et véhicules dûment autorisés.

3-9 RUE DES ARCHES depuis la place de l’Hôtel de Ville jusqu’à la place Eugène Baune/boulevard de la Préfecture

3-9-1 Du jeudi 28 septembre 2023 à partir de 18 heures jusqu’à la fermeture de la rue pour la tenue du marché hebdomadaire du samedi : la sortie de la rue se fera par la contre-allée sur le boulevard de la Préfecture jusqu’à la réouverture de la place Eugène Baune et en fonction des modifications successives de circulation liées à l’organisation de l’évènement.

3-9-2 Du samedi 30 septembre 2023 après le nettoyage du marché hebdomadaire jusqu’à 20 heures : la circulation sera interdite à tous véhicules sauf secours, police, collectivité et organisateurs ;

3-9-3 Du dimanche 1^er octobre 2023 jusqu’à 23 heures : la circulation sera interdite à tous véhicules sauf secours, police, collectivité et organisateurs.

3-10 – RUE DES CORDELIERS

3-10-1 Le stationnement et la circulation sont réglementés temporairement pour la période du SAMEDI 23 MAI 2023 au LUNDI 9 OCTOBRE 2023 par arrêté municipal n° 2023/0368 du 25 avril 2023 dans le cadre du transfert des terrasses des cafetiers de la rue depuis la place sur la rue et, à ce titre, la circulation et le stationnement sont interdits du vendredi soir au lundi matin durant cette période.

3-11 PLACE GRENETTE

3-11-1 La circulation sera interdite depuis le boulevard Chavassieu

• le samedi 30 septembre 2023 après le nettoyage du marché hebdomadaire jusqu’à 19 heures ;
• le dimanche 1^er octobre 2023 à partir de 11 heures jusqu’à 23 heures sauf réouverture anticipée par les autorités de police et/ou organisateurs ou collectivité.

ARTICLE 4 : DUREE DES DISPOSITIONS

4-1 La durée de l’ensemble des dispositions seront effectives à compter du vendredi 30 septembre 2022 et maintenues jusqu’au lundi 3 octobre 2022 à 7 heures, sauf dispositions contraires dûment précisées dans les différents articles du présent arrêté municipal ou autre arrêté municipal en vigueur.

4-2 Les conditions normales de stationnement et/ou de circulation pourront être prématurément rétablies suivant les nécessités liées au déroulement des festivités et/ou l’avancement du démontage des structures installées en ces lieux et places.

ARTICLE 5 : SANCTIONS

Les véhicules de tous les contrevenants aux dispositions du présent arrêté seront verbalisés et pourront être mis en fourrière.

ARTICLE 6 : SIGNALETIQUE et SECURITE

6-1 SIGNALETIQUE

6-1-1 Les panneaux et barrières de sens interdit et de déviation seront mis en place aux différents carrefours par les services techniques municipaux au minimum 48 heures auparavant pour information préalable et sécurité des usagers du domaine public.

6-1-2 La pré signalisation sera également mise en place par les services techniques municipaux au minimum 48 heures auparavant pour information préalable et sécurité des usagers du domaine public.

• SECURITE

6-2-1 Des dispositifs de sécurité seront installés (barrières ; Glissières Béton Armé – GBA ; camions) par les services techniques municipaux aux intersections suivantes et/ou voies de circulation / espaces publics :

• Avenue d’Allard à hauteur du rond-point du Collège Mario Meunier
• Avenue d’Allard à son intersection avec le boulevard de la Préfecture
• Rue de la Plagne après son intersection avec la rue du RP.Couturier
• boulevard de la Préfecture à hauteur des feux tricolores
• boulevard de la Préfecture à hauteur du Musée d’Allard
• boulevard Chavassieu à hauteur de la rue des Moulins / rue des Arches
• boulevard Chavassieu à hauteur de l’accès à la place Grenette / place Eugène Baune
• boulevard Chavassieu à hauteur du quai de l’Astrée
• contre-allées du boulevard de la Préfecture à l‘angle du jardinet du Musée et à hauteur du bar Le Gin (à l’angle avec l’avenue d’Allard)

6-2-2 Les accès secours se feront par :

• l’avenue d’Allard depuis la rue Henri Pourrat,
• le parking du complexe sportif de Beauregard et les allées du Jardin d’Allard,
• le boulevard de la Préfecture à hauteur du Musée d’Allard
• rue des Arches (intersection avec la rue des Parrocels / rue Précomtal)
• le boulevard Chavassieu à hauteur de son intersection avec la place Grenette.
• A l’issue des animations, ces dispositifs de sécurité seront ensuite retirés du domaine public au fur et à mesure par les services techniques municipaux.

ARTICLE 7 : RECOURS

Le présent acte peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de LYON dans un délai de 2 mois à compter de sa notification par voie postale ou internet. »