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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2025/999/AT DU 23/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux au rond-point des avenues de St Etienne et de la Gare
Publié le 24 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/997/AT DU 22/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux place des Comtes de Forez
Publié le 24 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/996/AT DU 22/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux chemin de Chézieu côté Montbrison
Publié le 24 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/995/AT DU 22/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux 22 bd Lachèze
Publié le 24 décembre 2025
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Arrêté autorisant le permis d’aménager modificatif n°4214722M0004M01 délivré à COOP&CO le 22/12/2025 pour la rue du pas de la mule
Publié le 24 décembre 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500382 délivré à BERNARD Isabelle le 22/12/2025 pour le 32 rue Jeanne d’Arc
Publié le 24 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/994/AT DU 22/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux rue Puy de la Batie
Publié le 24 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/998/AT DU 23/12/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour travaux 14 bd de la Préfecture
Publié le 24 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/993/AT DU 19/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux 15 rue des Arches
Publié le 24 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/989/AT DU 19/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux dans diverses rues
Publié le 24 décembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/990/AT DU19/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux place des Pénitents
Publié le 24 décembre 2025
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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472500052 délivré à SAS BATI PERLES le 22/12/2025 pour le 27 rue des Prés Fleuris
Publié le 24 décembre 2025
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