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Délibérations et décisions
2024/26/D – Déclaration préalable des travaux d’installation de menuiseries sur une des façades de la salle Montplaisir
Publié le 22 février 2024
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2024/25/D – Mise en place de 14 totems de signalétique commerces dans le centre-ville de Montbrison
Publié le 22 février 2024
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Délibération n°2024/02/19 – Création d’un emploi permanent de gestionnaire polyvalent – finances/assurances
Publié le 14 février 2024
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Délibération n°2024/02/18 – Tableau des effectifs – Modifications
Publié le 14 février 2024
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Délibération n°2024/02/15 – Environnement – ZAENR – Complément à la délibération du 21 décembre 2023
Publié le 14 février 2024
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Délibération n°2024/02/11 – Vie Municipale – Délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire – Modifications
Publié le 14 février 2024
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Délibération n°2024/02/03 – Rénovation du Théâtre des Pénitents – Demande de subvention auprès de l’Etat
Publié le 14 février 2024
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Délibération n°2024/02/02 – Création du Pôle Enfance – Demande de subvention au Département dans le cadre du contrat négocié 2023-2028
Publié le 14 février 2024
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Délibération n°2024/02/01 – Sécurité – Pièges photographiques – Autorisation de pose
Publié le 14 février 2024
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 12/02/2024
Publié le 13 février 2024
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Décision n°2024/16/D – Demande de subvention de 1 620 € à l’Etat pour l’entretien annuel de l’orgue Callinet dans le cadre du Fonds de financement des monuments historiques dont le coût prévisionnel des dépenses est de 3 240 € (sans TVA).
Publié le 12 février 2024
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Décision n° 2024/13/D : Dépôt d’une déclaration préalable de travaux dans le cadre de la restauration de la toiture de la maison « les amis de la colline du Calvaire » située au 1 rue de la Providence
Publié le 5 février 2024
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