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Délibérations et décisions
Décision n°2026/93/D du 05 août 2026 portant sur le contrat avec Forez Tourisme pour les Journées du Patrimoine des 19 & 20 septembre 2026
Publié le 7 août 2026
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Décision n°2026/90/D du 03 août 2026 portant sur une déclaration préalable de travaux de réfection d’un mur de soutènement et des escaliers reliant la rue des Fours Banaux au parking du Palais de Justice
Publié le 5 août 2026
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Décision n°2026/89/D du 29 juillet 2026 portant sur une demande de subvention à la DRAC pour les travaux de reprise de la toiture plomb de la Collégiale Notre Dame
Publié le 30 juillet 2026
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Décision n°2026/88/D du 29 juillet 2026 portant sur une demande de subvention à la DRAC pour les travaux de maîtrise d’œuvre de la Collégiale Notre Dame
Publié le 30 juillet 2026
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Décision n°2026/85/D du 22 juillet 2026 portant sur l’approbation et la signature de la convention entre le Musée d’Allard et Forez Tourisme.
Publié le 27 juillet 2026
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Décision n°2026/84/D du 22 juillet 2026 portant sur l’approbation de la convention avec la région Auvergne-Rhône-Alpes, pour une subvention en nature de barnums
Publié le 24 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/40 – Modification du tableau des effectifs
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/39 – Modification de l’emploi permanent de Directeur-trice des Ressources Humaines pouvant être pourvu par voie contractuelle
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/38 – Convention d’adhésion au service de calcul des allocations d’aide au retour à l’emploi du CDG 42 – Avenant – Approbation et autorisation de signature par Monsieur le Maire
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/35 – Chantiers Educatifs – Convention avec le Département de la Loire et Main d’œuvre à Disposition – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/34 – Mesure de réparation pénale – Participation de la Ville de Montbrison aux côtés de l’AGASEF – Approbation du modèle de convention tripartite et autorisation de signature de M. le Maire
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/32 – Extension de réseau rue du Marché – Transfert de maîtrise d’ouvrage au SIEL TE – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 3 juillet 2026
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