Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Délibération n°2022/06/33 – Elections législatives – Indemnités du personnel municipal

Publié le 6 juillet 2022

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Délibération n°2022/06/32 – Création d’un emploi permanent d’Animateur socio-éducatif en FJT

Publié le 6 juillet 2022

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Délibération n°2022/06/31 – Tableau des effectifs – Modifications

Publié le 6 juillet 2022

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Délibération n°2022/06/30 – Social – Chantiers Educatifs – Convention avec le Département de la Loire et Main d’œuvre à Disposition – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 6 juillet 2022

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Délibération n°2022/06/29 – Plan de protection de l’Atmosphère St Etienne Loire Forez – Avis de la Ville de Montbrison

Publié le 6 juillet 2022

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Délibération n°2022/06/28 – Convention de mise en œuvre de mesures visant à réduire les emballages abandonnés sur la voie publique – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 6 juillet 2022

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Délibération n°2022/06/27 – Plan façades – Approbation du règlement

Publié le 6 juillet 2022

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Délibération n°2022/06/26 – Alignement avenue des Monts du Soir – Déclassement du domaine public

Publié le 6 juillet 2022

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Délibération n°2022/06/25 – 7B rue Marguerite Fournier – THD – Convention avec le SIEL – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 6 juillet 2022

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Délibération n°2022/06/24 – Chemin du Pailler – Convention de servitudes avec ENEDIS – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 6 juillet 2022

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Délibération n°2022/06/23 – SIEL-TE – Avenue des Monts du Soir « parcelle AT538 » – Travaux de dissimulation esthétique des réseaux – Délégation de maitrise d’ouvrage

Publié le 6 juillet 2022

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Délibération n°2022/06/22 – Création d’un terrain de rugby au sein du complexe Claudius Duport à Savigneux – Attribution des marchés et autorisation du Maire à les signer

Publié le 6 juillet 2022

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