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Délibérations et décisions
Délibération n°2026/06/40 – Modification du tableau des effectifs
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/39 – Modification de l’emploi permanent de Directeur-trice des Ressources Humaines pouvant être pourvu par voie contractuelle
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/38 – Convention d’adhésion au service de calcul des allocations d’aide au retour à l’emploi du CDG 42 – Avenant – Approbation et autorisation de signature par Monsieur le Maire
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/35 – Chantiers Educatifs – Convention avec le Département de la Loire et Main d’œuvre à Disposition – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/34 – Mesure de réparation pénale – Participation de la Ville de Montbrison aux côtés de l’AGASEF – Approbation du modèle de convention tripartite et autorisation de signature de M. le Maire
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/32 – Extension de réseau rue du Marché – Transfert de maîtrise d’ouvrage au SIEL TE – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/31 – Enfouissement de réseaux allée de Charlieu – Transfert de maîtrise d’ouvrage au SIEL TE – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/30 – Marchés de fourniture de gaz et d’électricité – Convention de groupement de commandes avec le SIEL-TE pour l’achat d’énergies, de fournitures et de services en matière d’efficacité énergétique – Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/24 – Désignation du représentant de la Ville de Montbrison au sein de la commission départementale de lutte contre la prostitution, le proxénétisme et la traite des êtres humains aux fins d’exploitation sexuelle
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/23 – Approbation de la convention de partenariat avec l’Association de Sécurité Civile Montbrisonnaise (ASCM) relative à la mise en œuvre des Dispositifs Prévisionnels de Secours lors des manifestations municipales
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/22 – Approbation de la convention tripartite de prestations de services entre la Ville de Montbrison, Loire Forez agglomération et Amaury Sport Organisation (ASO) pour l’organisation du Tour de France Femmes 2026
Publié le 3 juillet 2026
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Délibération n°2026/06/21 – Adoption de la charte du Conseil Local d’Analyse Prospective (CLAP)
Publié le 3 juillet 2026
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