Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Délibération n°2022/11/18 – Convention de mise à disposition de la nouvelle responsable logistique EJS – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/17 – Prestations sociales au personnel communal pour 2022

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/16 – Convention de partenariat entre la Ville de Montbrison (Musée d’Allard) et Loire Forez agglomération (Médiathèque) – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/15 – Saison culturelle 2022/2023 – Conventions de partenariat – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/14 – Education, Jeunesse et Sports – Chèq’Loisirs – Octroi de subventions

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/13 – Environnement – Installation classée – Forez Bennes à Champdieu – Avis suite à enquête publique

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/11 – Marché d’assurances – Convention de groupement commande – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/10 – Centrale de groupement d’achats de la Région Auvergne Rhône-Alpes – Convention d’adhésion – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/09 – Théâtre des Pénitents – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes au titre de l’aide aux lieux culturels

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/08 – Plan façades – Approbation d’une subvention pour la réalisation d’un diagnostic patrimonial d’un bâtiment situé 14 rue Puy de la Bâtie

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/07 – Implantation d’une antenne CNAM à Montbrison dans le cadre du dispositif « Coeur des territoires » – Avenant n°1 à la convention financière signée en septembre 2021 et nouvelle convention financière pour l’extension d’étude de faisabilité – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/06 – 800 ans de la Collégiale Notre Dame de l’Espérance – Octroi de subventions exceptionnelles

Publié le 29 novembre 2022

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