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Délibérations et décisions
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14 octobre 2024
Publié le 16 octobre 2024
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Délibération n°2024/10/05 – Théâtre des Pénitents – Demande de subvention pour l’année 2025 auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Publié le 16 octobre 2024
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Délibération n°2024/10/08 – Fourrière automobile – Projet de Délégation de Service Publique – Principe
Publié le 16 octobre 2024
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Délibération n°2024/10/12 – Zone de Vaure – Déclassement de terrains du domaine public
Publié le 16 octobre 2024
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Délibération n°2024/10/13 – Zone des Granges – Déclassement de terrains du domaine public
Publié le 16 octobre 2024
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Délibération n°2024/10/16 – Square îlot de fraicheur rue de la Préfecture – Demande de permis d’aménager – autorisation donnée au Maire de la signer
Publié le 16 octobre 2024
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Délibération n°2024/10/17 – Rue de la République – Aire de stationnement – Permis d’aménager – Autorisation donnée au Maire de le signer
Publié le 16 octobre 2024
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Délibération n°2024/10/18 – Classes découvertes – Approbation de financement
Publié le 16 octobre 2024
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Décision n°2024/117/D du 04 octobre 2024 portant sur une demande de subvention de 12 000€ à la Fédération Française de Football
Publié le 7 octobre 2024
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Délibération n°2024/09/06 – Budget Théâtre des Pénitents – Décision modificative n°2024/02
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/03 – Budget Ville – Décision modificative n°2024/02
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/04 – Budget Régie des Restaurants – Décision modificative n°2024/02
Publié le 25 septembre 2024
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