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Délibérations et décisions
Décision n°2024/55/D du 17 avril 2024 portant sur une demande de subvention de 6 000 € auprès de la DRAC pour l’aide à la numérisation et à l’informatisation des collections du Musée d’Allard
Publié le 17 avril 2024
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Décision n°2024/53/D du 16 avril 2024 portant sur les tarifs de vente des produits dans la boutique du Camping du Surizet
Publié le 17 avril 2024
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Décision n°2024/43/D du 3 avril 2024 Approbation du renouvellement de la convention de mise à disposition gratuite d’un terrain situé avenue Charles De Gaulle au profit de Montbrison Forez en Transition pour la réalisation d’un jardin partagé
Publié le 12 avril 2024
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Décision n° 2024/40/D du 28 mars 2024 : Préemption du bien situé 14 rue de Bellevue cadastré section BL n°35 lot n°73 au prix de 10 000 €
Publié le 29 mars 2024
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Délibération n° 2024/03/01 – Remplacement de Mme Martine GRIVILLERS au sein des instances du Centre Social
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/02 – Intercommunalité – Mise en place de Points d’Apport Volontaire en Centre-Ville de Montbrison
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/05 – Construction du Pôle Enfance – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du Fonds Vert
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/06 – Néma Lové – Complément de garantie d’emprunts pour la construction de 22 logements situés 11 route nouvelle
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/10 – Plan façades – Modification du règlement
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/13 – Elections européennes – Gratuité des salles municipales
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/14 – Musée d’Allard – Création de nouveaux tarifs
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/16 – Foncier – Site Gégé – Dépôt de pièces de lotissement – Autorisation donnée au Maire de le signer
Publié le 27 mars 2024
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