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Délibérations et décisions
Décision n°2026/142/D du 02 octobre 2026 portant sur le dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour l’installation de nouveaux chalets sur le terrain du camping Le Surizet
Publié le 8 octobre 2026
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Décision n°2026/129/D du 23 septembre 2026 portant institution e la régie d’avance Education jeunesse et Sports
Publié le 1 octobre 2026
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Décision n°2026/131/D du 24 septembre 2026 portant sur le dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour la construction d’une clôture dans le cadre de la création d’un cheminement piétonnier reliant la rue Saint Exupéry à la rue de la République et de la définition d’une nouvelle limite de propriété
Publié le 1 octobre 2026
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Décision n°2026/130/D du 24 septembre 2026 portant sur le dépôt d’un permis de démolir d’un bâtiment et d’une clôture dans le cadre de la création d’un cheminement piétonnier reliant la rue Saint Exupéry à la rue de la République et la définition d’une nouvelle limite de propriété
Publié le 1 octobre 2026
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Délibération n°2026/09/01 – Subventions aux associations 2026 – Attribution au Centre Social
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/02 – Subventions aux associations 2026 – Attribution Rondes des enfants
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/03 – Subventions aux associations 2026 – Attribution Maison des Jeunes et de la Culture du Montbrisonnais
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/04 – Subventions aux associations 2026 – Attribution OGEC
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/05 – Subventions aux associations 2026 – Attribution C LA RUCHE
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/06 – Aide à la Mobilité – Convention d’attribution de subvention à la Mission Locale – Approbation et autorisation par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/07 – Chèq’Loisirs – Attribution de subventions
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/08 – Comité des Fêtes de Montbrison – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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