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Délibérations et décisions
Décision n°2023/105/D : Approbation de la convention de mise à disposition par le Département à la Ville de Montbrison de MONTBRISON du gymnase « Les grands champs ».
Publié le 5 septembre 2023
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Décision n°2023/95/D – Autorisation d’occupation du domaine public par la Société EASY CHARGE SPBR1 pour l’installation d’une recharge pour véhicule électrique
Publié le 18 août 2023
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Décision n°2023/99/D – Mise à disposition de locaux à la fondation Le Refuge
Publié le 18 août 2023
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Décision n°2023/97/D – Signature avec le SIEL Territoire d’énergie pour l’implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communal : installation de passerelles Lora
Publié le 16 août 2023
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Décision n°2023/94/D : Tarifs des produits en vente dans la boutique du camping du Surizet
Publié le 21 juillet 2023
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Décision n°2023/90/D : Demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’installation de caméras de vidéo protections
Publié le 11 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/03 – Service commun Juridique/commande publique – Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent de Loire Forez agglomération à la Ville de Montbrison – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/19 – Mise à disposition de l’adjointe à la Directrice par la Ville de Saint-Just Saint-Rambert – Renouvellement de la convention – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/18 – Mise à disposition de la Directrice auprès de la Ville de Saint-Just Saint-Rambert – Renouvellement de la convention – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/17 – CCAS – Convention de mise à disposition de personnel – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/16 – Mise à jour de modalités de versement des indemnités horaires complémentaires, supplémentaires, de nuit et week-end
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/15 – Culture – Convention de partenariat pour l’organisation de l’opération Chanson Off à Avignon – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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