Ville de Montbrison

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Arrêtés municipaux

Arrêté d’autorisation de travaux sur établissement recevant du public n°4214722M0068 délivré à AUDIOSOLUTION MONTBRISON le 21/03/2023 pour le 26 boulevard Gambetta

Publié le 21 mars 2023

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214723M0024 délivré à STC VOYAGES le 21/03/2023 pour le 14 rue des Arches

Publié le 21 mars 2023

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214723M0053 délivré à BICHON Georges le 21/03/2023 pour le 18 avenue Alsace Lorraine

Publié le 21 mars 2023

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Arrêté d’autorisation de travaux sur établissement recevant du public n°4214722M0073 délivré à BLIN Alexandra le 21/03/2023 pour le 30 rue des Cordeliers

Publié le 21 mars 2023

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Arrêté autorisant la Déclaration Préalable n°4214723M0077 délivré à OPEN ENERGIE le 21/03/2023 pour le 20 rue de la Blanchisserie

Publié le 21 mars 2023

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214723M0049 délivré à GAGNAIRE Serge le 21/03/2023 pour le 21 rue des Sarrazins

Publié le 21 mars 2023

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Arrêté autorisant le permis de construire modificatif n°4214720M0006M02 délivré à SCCV LE DOMAINE DE JEANNE le 21/03/2023 pour le 21 à 31 rue Jean-Baptiste Massillon

Publié le 21 mars 2023

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Arrêté autorisant le permis de construire n°4214723M0002 délivré à MAZODIER Vincent le 21/03/2023 pour le 16 rue des Lilas

Publié le 21 mars 2023

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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0258 EN DATE DU 17/03/23 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public, de la circulation et du stationnement pour travaux 14 bis rue Raoul Follereau

Publié le 21 mars 2023

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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0257 EN DATE DU 17/03/23 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour travaux 44-46 avenue Thermale

Publié le 21 mars 2023

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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0238 EN DATE DU 14/03/23 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour une exposition place Bouvier

Publié le 17 mars 2023

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ARRETE MUNICIPAL N° 2023/0242 EN DATE DU 14/03/23 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux 4 place des Pénitents

Publié le 17 mars 2023

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