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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2026/382/AT DU 22/05/26 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour évènement festif parking dit « de Daval »
Publié le 22 mai 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/381/AT DU 22/05/26 portant abrogation de l’arrêté municipal 2026/354/AT DU 18/05/26 et réglementation provisoire de la circulation pour évènement associatif avenue Charles de Gaulle
Publié le 22 mai 2026
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Arrêté municipal n°2026/378/AT en date du 22 mai 2026 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public 14 bis rue de Bichirand
Publié le 22 mai 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/376/AT DU 22/05/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour travaux 11 rue du Marché
Publié le 22 mai 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/375/AT DU 22/05/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public, du stationnement et de la circulation pour évènement communal au Jardin d’Allard et sur la place Eugène Baune
Publié le 22 mai 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600132 délivré à DAVILLER Pierre le 22/05/2026 pour le 6 impasse du Panorama
Publié le 22 mai 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600042 délivré à GRIOT Jean-Pierre et Cécile le 21/05/2026 pour le 26 chemin du Pailler
Publié le 22 mai 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600035 délivré à GUERIN Julien et CHARTIER Anne-Hélène le 21/05/2026 pour le 19 impasse des Primevères
Publié le 22 mai 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600018 délivré à VALENTIN Claudine le 21/05/2026 pour le 9 rue des Aubépines
Publié le 22 mai 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600031 délivré à VEOLIA-ONYX ARA le 21/05/2026 pour le 1 rue des Vernes
Publié le 22 mai 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/374/AT DU 21/05/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et du stationnement pour évènement communal 2 bd Gambetta parking public « IFSI »
Publié le 22 mai 2026
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