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Arrêtés municipaux
Arrêté n°2026/588/A du 7 août 2026 portant sur l’interdiction d’accès aux stades de la Madeleine et de Montplaisir
Publié le 7 août 2026
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Arrêté n°2026/589/A du 6 août 2026 portant sur le non transfert de pouvoir de police administrative spéciale à Loire Forez agglomération
Publié le 7 août 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/607/AT DU 29/07/26 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour travaux rue Michel Portier
Publié le 6 août 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/606/AT DU 29/07/2026 portant réglementation temporaire de la circulation pour travaux avenue Louis Lepine et boulevard des Entreprises
Publié le 6 août 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/608/AT DU 04/08/2026 portant réglementation temporaire de la circulation pour travaux au 2 bis Quai des Eaux Minérales
Publié le 6 août 2026
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Arrêté n°2026/584/A du 04 août 2026 portant sur la délégation de signature de Mme Amandine VILLEMAGNE, Directrice des Ressources Humaines
Publié le 6 août 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600231 délivré à MARTINET Véronique le 04/08/2026 pour le 23 rue Sainte Claire
Publié le 5 août 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600229 délivré à SAS IMMO DE FRANCE FOREZ VELAY le 03/08/2026 pour le 1 rue Précomtal
Publié le 5 août 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214726002023 délivré à ENEDIS le 23/07/2026
Publié le 5 août 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600056 délivré à DUPUY Jean-Paul et Françoise le 30/07/2026 pour le 12 ter impasse de la Prébende
Publié le 5 août 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600054 délivré à SOCIETE ANONYME COOPERATIVE DE PRODUCTION CONSTRUIRE le 30/07/2026 pour le 20 bis rue Marc Seguin
Publié le 4 août 2026
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Arrêté autorisant le transfert de permis de construire n°421472600004 T01 délivré à DUFRAISSE Thierry
Publié le 4 août 2026
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