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Arrêtés municipaux
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0004 délivré à VOCANSON Chantal le 23/01/2024 pour le 4 ter chemin des Clos
Publié le 23 janvier 2024
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Arrêté autorisant le permis de construire n°4214723M0059 délivré à SCI SLACH FAMILY le 23/01/2024 pour le 20 ter rue Chantelauze
Publié le 23 janvier 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0011 délivré à CHAFFANGEON Rémy le 23/01/2024 pour le 34 chemin des Grands Garrets
Publié le 23 janvier 2024
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Arrêté municipal n°2024-42 en date du 22 janvier 2024 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue des Jardiniers (côté Montbrison)
Publié le 23 janvier 2024
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Arrêté municipal n°2024-34 en date du 22 janvier 2024 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public, du stationnement et de la circulation 4 rue de l’Ancienne Mairie
Publié le 23 janvier 2024
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Refus d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°4214723M0041 délivré à l’ASSOCIATION DIOCESAINE DE ST ETIENNE le 19/01/2024 pour le 41 rue du Faubourg de la Croix
Publié le 19 janvier 2024
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Arrêté municipal n°2024-47 en date du 18 janvier 2024 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public 48 rue Précomtal
Publié le 19 janvier 2024
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Arrêté municipal n°2024-34 en date du 18 janvier 2024 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public rue Tupinerie
Publié le 19 janvier 2024
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Arrêté municipal n°2024- 34 en date du 18 janvier 2024 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public rue de la Mure
Publié le 18 janvier 2024
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Arrêté n°2024/45/A du 16/01/2024 : abrogation de l’arrêté n°2024/32/A de délégation d’officier d’état civil de M. Bernard COTTIER
Publié le 18 janvier 2024
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ARRETE MUNICIPAL N° 2024/0033 DU 17/01/24 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux sur l’agglomération
Publié le 18 janvier 2024
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ARRETE MUNICIPAL N° 2024/0032 DU 17/01/24 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux sur l’agglomération
Publié le 18 janvier 2024
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