Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Délibération n°2023/10/11 – Classes découvertes – Approbation de financement

Publié le 17 octobre 2023

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Délibération n°2023/10/06 – Prestations de service d’assurance – Autorisation du Maire à signer les marchés et les avenants éventuels

Publié le 17 octobre 2023

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Délibération n°2023/10/05 – Budget Théâtre des Pénitents – Décision Modificative n°2023/02

Publié le 17 octobre 2023

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Délibération n°2023/10/04– Budget FJT Guy IV – Décision modificative n°2023/02

Publié le 17 octobre 2023

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Délibération n°2023/10/03– Budget Résidence Sénior des Comtes de Forez – Décision modificative n°2023/02

Publié le 17 octobre 2023

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Délibération n°2023/10/02– Budget Régie des Restaurants – Décision modificative n°2023/02

Publié le 17 octobre 2023

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Délibération n°2023/10/01 – Budget Ville – Décision modificative n°2023/02

Publié le 17 octobre 2023

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Délibération n°2023/10/07 – Rue Saint-Exupéry – Enfouissement de réseaux – Délégation de maitrise d’ouvrage au SIEL-TE

Publié le 17 octobre 2023

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 16/10/2023

Publié le 17 octobre 2023

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Décision n°2023/121/D – Approbation de la convention entre la sous-préfecture et la Ville de Montbrison, pour le spectacle « Sweetie » du 16 au 20/10/2023

Publié le 12 octobre 2023

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Décision n°2023/118/D – Demande de subvention de 4 200 € à la Banque des Territoires pour l’étude transmission-reprise d’activités commerciales

Publié le 12 octobre 2023

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Décision n°2023/117/D – Demande de subvention d’un montant de 4 100 € à la Banque des Territoires pour l’étude « ACV Equipement de la personne Montbrison »

Publié le 12 octobre 2023

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