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Délibérations et décisions
Décision n°2024/91/D du 25 juillet 2024 portant sur une demande de subvention de 33 369 € auprès de l’Office Français de la Biodiversité pour la réalisation de l’Atlas de la Biodiversité Communale
Publié le 26 juillet 2024
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Délibération n°2024/07/17 – Tableau des effectifs – Modification
Publié le 5 juillet 2024
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Délibération n°2024/07/14 – Convention de veille et de stratégie foncière Montbrison avec l’EPORA – Accord pour l’acquisition auprès de Mme AUMEUNIER épouse THEVENON Maryline
Publié le 5 juillet 2024
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Délibération n°2024/07/09 – Elections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 – Gratuité des salles
Publié le 5 juillet 2024
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Délibération n°2024/07/07 – Réhabilitation du Théâtre antique de Moingt – Demande de subvention à la DRAC
Publié le 5 juillet 2024
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Délibération n°2024/07/06 – 100 rue de Beauregard – Réhabilitation et rénovation thermique d’un logement individuel – Garantie d’emprunts au bénéfice de Soliha BLI Loire
Publié le 5 juillet 2024
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Délibération n°2024/07/02 – Commission consultative des Services Publics Locaux – Remplacement d’un membre
Publié le 5 juillet 2024
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Délibération n°2024/07/01– Commission de Délégation de Service Public – Modalités de dépôt des listes candidates et élection de ses membres
Publié le 5 juillet 2024
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 1er juillet 2024
Publié le 2 juillet 2024
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Décision n°2024/75/D du 5 juin 2024 portant sur une demande de subvention de 42 200 € auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du contrat Plan forêt-bois 2023-2027 pour la construction de la toiture du futur pôle enfance jeunesse
Publié le 7 juin 2024
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