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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/07/17 – CCAS – Convention de mise à disposition de personnel – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/16 – Mise à jour de modalités de versement des indemnités horaires complémentaires, supplémentaires, de nuit et week-end
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/15 – Culture – Convention de partenariat pour l’organisation de l’opération Chanson Off à Avignon – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/14 – Environnement – Contrat de partenariat avec l’éco-organisme ALCOME pour le ramassage et la valorisation des mégots – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/11 – Réhabilitation et extension du Théâtre des Pénitents – Lot 1 désamiantage curage – Attribution du marché et autorisation du Maire à le signer
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/10 – Rénovation et extension des vestiaires du terrain de rugby – Attribution des marchés et autorisation du Maire à les signer
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/09 – 800 ans de la Collégiale Notre Dame – Convention d’engagement réciproque pour l’organisation du concert “Ode à Sainte Cécile” – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/08 – Protocole d’accord pour remédier aux désordres constatés sur le carrelage de l’école Brillié – Autorisation donnée au Maire de le signer
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/06 – Participation pour Voirie et Réseaux – Convention de reversement avec Loire Forez agglomération – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/04 – Référent déontologue – Convention de mutualisation avec Loire Forez agglomération – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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