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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/06/01 – Elections sénatoriales du 24 septembre 2023 – Désignation des délégués suppléants de la Ville de Montbrison
Publié le 9 juin 2023
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Délibération n°2023/05/01 – Vie Municipale – Installation d’un nouveau conseiller municipal suite à démission
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/03 – Théâtre des Pénitents – Demande de subvention rectificative auprès de la DRAC
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/04 – Aménagement de la place du marché sur le site Gégé – Attribution des marchés et autorisation du Maire à les signer
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/05 – Réfection de la toiture du Centre Technique Municipal – Attribution des marchés et autorisation du Maire à les signer
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/06 – Création d’un abri de stockage, extension et réhabilitation des vestiaires des serres municipales – Autorisation du maire à lancer la consultation et à signer les marchés qui en découleront
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/07 – Rénovation et agrandissement des vestiaires du terrain de rugby – Attribution des marchés et autorisation du Maire à les signer
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/08 – Urbanisme – Projet de modification simplifiée n° 1 du PLUi – Avis de la commune
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/10 – Social – Dotation de Solidarité Urbaines et de Cohésion Sociale (DSUCS) – Rapport 2022
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/11 – Chantiers Educatifs – Convention avec le Département de la Loire et Main d’œuvre à Disposition – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/12 – Conventions d’objectifs et de financements Prestation de Service Accueil de Loisirs Sans Hébergement Extrascolaire, Périscolaire et Accueil Adolescent 2023-2027 avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/13 – Conventions d’objectifs et de financements Prestation de Service Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 24 mai 2023
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