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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/05/14 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent de directeur-trice des affaires culturelles et de directeur/trice du théâtre des Pénitents, pouvant être pourvu par un personnel contractuel
Publié le 24 mai 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 22/05/2023
Publié le 23 mai 2023
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Décision n° 2023/64/D : Demande de subvention de 1557 € à l’Etat pour l’entretien annuel de l’orgue Callinet de la Collégiale Notre Dame.
Publié le 5 mai 2023
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Décision n° 2023/59/D – Création d’un tarif pour le Musée d’Allard pour la référence “Mon jardin de poche”
Publié le 28 avril 2023
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Décision n°2023/58/D – Demande de subvention à la Banque des Territoires dans le cadre de l’étude de reconversion du site de l’Ehpad
Publié le 28 avril 2023
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Délibération n°2023/04/11 – Tableau des effectifs
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/10 – Culture – Ballade des Poly’sons – Convention-type – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/09 – Les Piorons – Conventions de travaux – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/08 – Conventions de partenariat pour la mise en place de sites de compostage de quartier avec Loire Forez agglomération – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/07 – Urbanisme – Extension des serres – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire par M. le Maire
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/06 – Commande Publique – Rénovation de la surface sportive et du système de chauffage du gymnase Cherblanc – Attribution des marchés et autorisation du Maire à les signer
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/05 – Elections sénatoriales 2023 – Gratuité des salles
Publié le 26 avril 2023
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