Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Délibération n°2023/04/04 – Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur

Publié le 26 avril 2023

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Délibération n°2023/04/03 – Garanties d’emprunts – Impasse des Lys – Acquisition en VEFA de 12 logements individuels par le Toit Forézien

Publié le 26 avril 2023

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Délibération n°2023/04/02 – Garanties d’emprunts – Rue Ste Claire – Acquisition en VEFA de 7 logements individuels par le Toit Forézien

Publié le 26 avril 2023

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Délibération n°2023/04/01 – Intercommunalité – Loire Forez agglomération – Rapport d’activités 2022 – Présentation

Publié le 26 avril 2023

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 24/04/2023

Publié le 25 avril 2023

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Décision n°2023/50/D : approbation de la convention d’occupation précaire de locaux situés 6, boulevard Gambetta avec les Restos du Coeur

Publié le 17 avril 2023

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Délibération n°2023/03/10 – Budget Théâtre des Pénitents – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Délibération n°2023/03/09 – Budget FJT Guy IV – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Délibération n°2023/03/08 – Budget Résidence Séniors des Comtes de Forez – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Délibération n°2023/03/07 – Budget Régie des Restaurants – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Délibération n°2023/03/06 – Budget Ville – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Décision n°2023/48/D : Demande de subvention à la région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’installation de caméras de vidéoprotection

Publié le 7 avril 2023

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