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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/01/05 – Rue des Muriers – Aménagement de voirie – Acquisition
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/06 – Rue de l’Ancienne Mairie et rue Neuve – Régularisation – Echange de terrains
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/07 – Education Jeunesse et Sports – Convention d’aide financière avec la CAF de la Loire – Aide forfaitaire horaire Accueil de Loisirs et Handicap – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/08 – Social – FRPA – Modification de l’appellation administrative et financière de l’établissement
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/01 – Cœur de Ville – OPAH-RU – Convention opérationnelle avec Loire Forez agglomération et l’EPORA – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 17 janvier 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 16/01/2023
Publié le 17 janvier 2023
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Décision n°2023/08/D – Demande de subvention de 15 000 euros dans le cadre du dispositif Aide Aux Projets pour le festival Poly’Sons 2023 mis en place par la SACEM
Publié le 17 janvier 2023
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Décision n° 2023/06/D – Dépôt d’un permis de démolir d’une partie du bâtiment du centre Technique Municipal dans le cadre de l’opération “GéGé”.
Publié le 6 janvier 2023
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Décision n° 2023/05/D – Dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour la modification de la toiture du Centre Technique Municipal
Publié le 6 janvier 2023
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Décision n° 2023/02/D – Demande de subvention de 3 000 € à Loire Forez agglomération pour les travaux d’isolation de l’Espace Guy Poirieux.
Publié le 6 janvier 2023
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Décision n° 2023/01/D – Demande de subvention de 5 200 € à Loire Forez agglomération pour les travaux de remplacement de l’éclairage du gymnase Soleillant.
Publié le 6 janvier 2023
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Décision n° 2022/159/D – Demande de subvention de 15 000 € à la Banque des Territoires pour les dépenses d’animation du dispositif OPAH-RU
Publié le 26 décembre 2022
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