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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/11/25 – Convention de réservation de logements en flux – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire de trois conventions avec les bailleurs sociaux
Publié le 29 novembre 2023
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Délibération n°2023/11/26 – Convention d’objectifs et de financements – Prestation de service Accueil de loisirs sans hébergement (Alsh) « Accueil Adolescents », « Périscolaire », “Extrascolaire”, Prestation de service Etablissement d’accueil du jeune enfant (EAJE) – Approbation et autorisation de signature de cinq avenants par M. le Maire
Publié le 29 novembre 2023
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Délibération n°2023/11/30 – Prime pouvoir d’achat exceptionnelle – Instauration
Publié le 29 novembre 2023
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Délibération n°2023/11/31 – Mise en place du forfait mobilités durables à partir de 2024
Publié le 29 novembre 2023
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Délibération n°2023/11/32 – Contrat d’assurance groupe garantissant les risques statutaire – assurance du personnel – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire de la Convention 2024-2027
Publié le 29 novembre 2023
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Décision n°2023/155/D – dépôt d’une déclaration préalable pour le changement de destination des locaux situés 4 place des Comtes de Forez
Publié le 27 novembre 2023
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Décision n°2023/149/D – Création de tarifs pour la régie de recette du musée d’Allard pour de nouvelles références
Publié le 20 novembre 2023
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Décision n°2023/148/D – Approbation d’une contrat de partenariat avec le cabinet de formation Histya pour l’organisation d’ateliers socioculturels du 13 novembre au 8 décembre 2023
Publié le 20 novembre 2023
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Décision n°2023/145/D – Demande de subvention d’un montant de 30 000 € auprès du Département de la Loire dans le cadre du dispositif « Scène Départementale » pour 2024
Publié le 20 novembre 2023
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Décision n°2023/143/D – Constitution partie civile – vol matériel informatique Estiallet
Publié le 17 novembre 2023
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Décision n°2023/140/D – Demande d’une subvention d’un montant de 15 000 € auprès de la DRAC pour l’aide à la numérisation et à l’informatisation des collections du Musée d’Allard et plus particulièrement celles des 500 poupées Gégé dont le coût prévisionnel des dépenses est de 52 000 €.
Publié le 13 novembre 2023
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Décision n°2023/139/D – Demande d’une subvention d’un montant de 13 000 € auprès de la DRAC pour l’étude de programmation d’un diagnostic architectural du Musée d’Allard dans la perspective d’un réaménagement du site et dont le coût prévisionnel des dépenses est de 42 000 € HT.
Publié le 13 novembre 2023
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