Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Délibération n°2022/11/06 – 800 ans de la Collégiale Notre Dame de l’Espérance – Octroi de subventions exceptionnelles

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/05 – Programme voirie 2022 – Versement d’un fonds de concours à Loire Forez agglomération

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/04 – Tarifs – Ajouts

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/03 – Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2023

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/02 – Intercommunalité – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Approbation du rapport définitif

Publié le 29 novembre 2022

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Délibération n°2022/11/01 – Motion concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune, sur sa capacité à investir et sur le maintien d’une offre de services de proximité adaptée aux besoins de la population

Publié le 29 novembre 2022

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 28/11/2022

Publié le 29 novembre 2022

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Décision n°2022/141/D : création de tarifs pour la boutique du Musée d’Allard

Publié le 28 novembre 2022

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Décision n°2022/135/D : Approbation de la convention de mise à disposition de distributeurs de boissons et de confiseries

Publié le 18 novembre 2022

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2022 130 D – Décision d’octroi de mandat spéciaux à M. le Maire

Publié le 9 novembre 2022

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2022 129 D – Décision de demande de subvention auprès de la DRAC

Publié le 9 novembre 2022

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2022 128 D – Décision de demande de subvention auprès de la DRAC

Publié le 9 novembre 2022

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