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Délibérations et décisions
Décision n°2023/121/D – Approbation de la convention entre la sous-préfecture et la Ville de Montbrison, pour le spectacle « Sweetie » du 16 au 20/10/2023
Publié le 12 octobre 2023
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Décision n°2023/118/D – Demande de subvention de 4 200 € à la Banque des Territoires pour l’étude transmission-reprise d’activités commerciales
Publié le 12 octobre 2023
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Décision n°2023/117/D – Demande de subvention d’un montant de 4 100 € à la Banque des Territoires pour l’étude « ACV Equipement de la personne Montbrison »
Publié le 12 octobre 2023
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Décision n°2023/116/D – Création de tarifs pour la régie de recette du musée d’Allard pour de nouvelles références
Publié le 12 octobre 2023
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Délibération n°2023/09/19 – GAEC Grumard à St Thomas La Garde – Avis sur demande d’enregistrement au titre des ICPE
Publié le 4 octobre 2023
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Décision n°2023/112/D – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux situés 12, rue de la Préfecture à l’Entraide Pierre Valdo
Publié le 2 octobre 2023
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Délibération n°2023/09/01 – Intercommunalité – SIEL-TE – Adhésion à la compétence optionnelle relative à la mutualisation adaptée et évolutive de la gestion des données au travers de ROC42
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/02 – Taxe sur les friches commerciales – Propositions pour taxation 2024
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/03 – Aménagement du Théâtre des Pénitents Demande de subvention à de la Fondation Crédit Agricole Pays de France
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/04 – Aménagement du Théâtre des Pénitents Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/05 – Création d’un Pôle Enfance Jeunesse – Demande de subvention auprès de Loire Forez agglomération au titre du fonds de soutien aux communes 2023-2025
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/06 – Budgets Ville et Régie des Restaurants – Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur
Publié le 27 septembre 2023
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