Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

2022 124 D – décision d’approbation d’une convention d’occupation avec la Boule de Moingt

Publié le 9 novembre 2022

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Décision n° 2022/122/D – Dépôt d’un permis de démolir pour l’abri et le mûr de clôture situés rue Jean-Baptiste Massillon

Publié le 25 octobre 2022

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Décision n° 2022/121/D – Dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour le bâtiment des “restos du cœur” situé 30, bis rue du Surizet

Publié le 25 octobre 2022

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Décision n° 2022/120/D – Mise à disposition de locaux 12, rue de la Préfecture à l’organisme CICAS

Publié le 25 octobre 2022

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Décision n°2022/119/D – Demande de subvention dans le cadre du conventionnement scène départementale pour le Théâtre des Pénitents

Publié le 24 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/17 – Aide à la mobilité – Convention avec la Mission Locale – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 21 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/24 – Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/23 – Tableau des effectifs – Modification

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/22 – Culture – Convention de labellisation Scène Régionale et Scène Départementale avec la Région Auvergne Rhône-Alpes et le Département de la Loire – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/21 – Environnement – Enquête sur installation classée – Entreprise Onyx – Avis

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/20 – Chèq’ Loisirs – Attribution de subventions aux associations participantes

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/19 – Co-financement des classes de découverte

Publié le 19 octobre 2022

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