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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/05/10 – Social – Dotation de Solidarité Urbaines et de Cohésion Sociale (DSUCS) – Rapport 2022
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/11 – Chantiers Educatifs – Convention avec le Département de la Loire et Main d’œuvre à Disposition – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/12 – Conventions d’objectifs et de financements Prestation de Service Accueil de Loisirs Sans Hébergement Extrascolaire, Périscolaire et Accueil Adolescent 2023-2027 avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/13 – Conventions d’objectifs et de financements Prestation de Service Etablissement d’Accueil de Jeunes Enfants (EAJE) avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 24 mai 2023
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Délibération n°2023/05/14 – Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs – Création d’un emploi permanent de directeur-trice des affaires culturelles et de directeur/trice du théâtre des Pénitents, pouvant être pourvu par un personnel contractuel
Publié le 24 mai 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 22/05/2023
Publié le 23 mai 2023
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Décision n° 2023/64/D : Demande de subvention de 1557 € à l’Etat pour l’entretien annuel de l’orgue Callinet de la Collégiale Notre Dame.
Publié le 5 mai 2023
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Décision n° 2023/59/D – Création d’un tarif pour le Musée d’Allard pour la référence « Mon jardin de poche »
Publié le 28 avril 2023
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Décision n°2023/58/D – Demande de subvention à la Banque des Territoires dans le cadre de l’étude de reconversion du site de l’Ehpad
Publié le 28 avril 2023
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Délibération n°2023/04/11 – Tableau des effectifs
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/10 – Culture – Ballade des Poly’sons – Convention-type – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/09 – Les Piorons – Conventions de travaux – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 avril 2023
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