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Délibérations et décisions

Délibération n°2023/03/08 – Budget Résidence Séniors des Comtes de Forez – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Délibération n°2023/03/07 – Budget Régie des Restaurants – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Délibération n°2023/03/06 – Budget Ville – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Décision n°2023/48/D : Demande de subvention à la région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’installation de caméras de vidéoprotection

Publié le 7 avril 2023

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Décision n°2023/47/D : Renouvellement de la convention avec Loire Forez agglomération concernant la redevance spéciale à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Publié le 7 avril 2023

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Décision n°2023/43/D : Création de tarifs pour la régie de recette du musée d’Allard.

Publié le 4 avril 2023

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Délibération n°2023/03/12 – Budget Ville – Décision modificative n°2023/01

Publié le 31 mars 2023

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Délibération n°2023/03/13 – Budget Régie des Restaurants – Décision modificative n°2023/01

Publié le 31 mars 2023

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Délibération n°2023/03/14 – Budget Résidence Séniors des Comtes de Forez – Décision modificative n°2023/01

Publié le 31 mars 2023

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Délibération n°2023/03/15 – Budget FJT Guy IV – Décision modificative n°2023/01

Publié le 31 mars 2023

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Délibération n°2023/03/16 – Budget Théâtre des Pénitents – Décision modificative n°2023/01

Publié le 31 mars 2023

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Délibération n°2023/03/01 – Budget Ville – Compte de gestion de l’année 2022

Publié le 29 mars 2023

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