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Délibérations et décisions
DéliDélibération n°2023/03/02 – Budget Régie des Restaurants – Compte de gestion de l’année 2022
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/03 – Budget Résidence Séniors des Comtes de Forez – Compte de gestion de l’année 2022
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/04 – Budget FJT Guy IV – Compte de gestion de l’année 2022
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/05 – Budget Théâtre des Pénitents – Compte de gestion de l’année 2022
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/11 – Affectation des résultats de l’exercice 2022
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/19 – Mise en débet du comptable public – Provision pour litiges
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/20 – Travaux de réhabilitation de la partie classée – Demande de subvention auprès de la DRAC
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/21 – Demande de subvention au titre de l’appel à projet « soutien aux équipements et à la mise en conformité des salles de spectacles » auprès du Centre National de la Musique (CNM)
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/23 – Mission de maitrise d’œuvre relative à la création d’un Pôle Enfance sur le site de l’ancienne école de Beauregard – Autorisation du Maire à signer le marché et les avenants éventuels
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/24 – Elaboration de supports de communication (papier, photo et vidéo), impression et distribution – Autorisation du Maire à signer les accords-cadres, les marchés subséquents et les avenants éventuels
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/25 – Fourniture et livraison de gasoil – Autorisation du Maire à signer l’accord-cadre, les marchés subséquents et les avenants éventuels
Publié le 29 mars 2023
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