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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/03/26 – Groupement de commande granulés bois – Adhésion de la Ville de Montbrison
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/27 – Urbanisme – Site Gégé – Halle du marché – Autorisation donnée au Maire de déposer la demande de permis de construire
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/32 – Bilan des cessions et acquisitions 2022
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/33 – Société Metalis HPS – Avis sur dossier d’autorisation de régularisation administrative au titre des ICPE
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/34 – Société Solyfonte – Avis sur dossier d’enregistrement au titre des ICPE
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/35 – Participation au marché du CDG42 pour les assurances couvrant les risques statutaires
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/36 – Adhésion au service de médiation préalable obligatoire auprès du CDG 42 – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/37 – Tableau des effectifs – Modifications
Publié le 29 mars 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 27/03/2023
Publié le 28 mars 2023
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Décision n°2023/33/D : Approbation de la convention de mise à disposition de locaux situés 7, montée des Visitandines à l’association UNIVERSITÉ POUR TOUS à compter du 20/03/2023.
Publié le 23 mars 2023
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Décision n°2023/32/D – Demande de subvention de 10 000 € à la Région Auvergne-Rhône-Alpes et à la DRAC pour l’étude « Les Jouets » du musée, dont le montant s’élève à 26 000 € TTC.
Publié le 13 mars 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 27/02/2023
Publié le 28 février 2023
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