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Délibérations et décisions
Décision n°2023/09/D : Approbation de la convention de mise à disposition d’une salle de réunion à l’espace Alexis de Tocqueville à l’association CAMINA à compter du 01/01/2023.
Publié le 19 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/02 – Finances – Budget Ville – Décision modificative n°2022/03
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/03 – Finances – Budget Régie des Restaurants – Décision modificative n°2022/03
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/04 – Finances – Budget FJT – Décision modificative n°2022/03
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/05 – Rue des Muriers – Aménagement de voirie – Acquisition
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/06 – Rue de l’Ancienne Mairie et rue Neuve – Régularisation – Echange de terrains
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/07 – Education Jeunesse et Sports – Convention d’aide financière avec la CAF de la Loire – Aide forfaitaire horaire Accueil de Loisirs et Handicap – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/08 – Social – FRPA – Modification de l’appellation administrative et financière de l’établissement
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/01 – Cœur de Ville – OPAH-RU – Convention opérationnelle avec Loire Forez agglomération et l’EPORA – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 17 janvier 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 16/01/2023
Publié le 17 janvier 2023
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Décision n°2023/08/D – Demande de subvention de 15 000 euros dans le cadre du dispositif Aide Aux Projets pour le festival Poly’Sons 2023 mis en place par la SACEM
Publié le 17 janvier 2023
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Décision n° 2023/06/D – Dépôt d’un permis de démolir d’une partie du bâtiment du centre Technique Municipal dans le cadre de l’opération « GéGé ».
Publié le 6 janvier 2023
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