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Délibérations et décisions
Décision n°2024/66/D du 21 mai 2024 portant sur une demande de subvention de 1510 € auprès de la DRAC et du Conseil Régional au titre du FRAM
Publié le 24 mai 2024
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Décision n°2024/63/D du 16 mai 2024 portant sur une demande de subvention de 6 000 € à la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre du dispositif culture en territoire
Publié le 21 mai 2024
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Délibération n°2024/04/35 – Projet de convention de mise en œuvre de la Période de Préparation au Reclassement – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 3 mai 2024
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Délibération n°2024/04/34 – Création d’un emploi permanent d’adjoint-e de direction à la Résidence Séniors des Comtes de Forez (RSCF)
Publié le 3 mai 2024
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Délibération n°2024/04/28 – Mesure de réparation pénale – Participation de la Ville de Montbrison aux côtés de l’AGASEF – Approbation du modèle de convention tripartite et autorisation de signature de M. le Maire
Publié le 3 mai 2024
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Délibération n°2024/04/24 – Modification du règlement des aides communales OPAH-RU Montbrison Cœur de Ville
Publié le 3 mai 2024
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Délibération n°2024/04/22 – Assurance Responsabilité Civile – Modifications de seuils
Publié le 3 mai 2024
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Délibération n°2024/04/18 – Budgets Ville, Foyer des Jeunes Travailleurs Guy IV et Régie des Restaurants – Admissions en non-valeur
Publié le 3 mai 2024
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Délibération n°2024/04/17 – Budget Théâtre des Pénitents – Décision modificative 2024-01
Publié le 3 mai 2024
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