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Délibérations et décisions
Délibération n°2024/03/16 – Foncier – Site Gégé – Dépôt de pièces de lotissement – Autorisation donnée au Maire de le signer
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/19 – Rythmes Scolaires – Décision du Conseil Municipal
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/20 – Contrat de Ville 2024-2030 – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/21 – Tableau des effectifs 2024 – Adoption
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/22 – Création d’un emploi permanent d’Animateur-trice jeunes – Direction EJS pouvant être pourvu par voie contractuelle
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/23 – Création d’un emploi permanent de chargé-e des relations avec le public et de la comptabilité du Théâtre des Pénitents pouvant être pourvu par voie contractuelle
Publié le 27 mars 2024
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Délibération n°2024/03/24 – Modification des conditions d’attribution du régime indemnitaire (RIFSEEP) de la collectivité
Publié le 27 mars 2024
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 25/03/2024
Publié le 26 mars 2024
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Décision n° 2024/35/D – Création de tarifs pour les produits de l’exposition des poupées de la boutique du Musée d’Allard
Publié le 21 mars 2024
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2024/26/D – Déclaration préalable des travaux d’installation de menuiseries sur une des façades de la salle Montplaisir
Publié le 22 février 2024
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2024/25/D – Mise en place de 14 totems de signalétique commerces dans le centre-ville de Montbrison
Publié le 22 février 2024
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Délibération n°2024/02/19 – Création d’un emploi permanent de gestionnaire polyvalent – finances/assurances
Publié le 14 février 2024
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