AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500385 délivré à FAYOLLE Jocelyne le 02-01-2026 pour un projet chemin des Combes
Publié le 2 janvier 2026
Télécharger >_
Arrêté d’autorisation préalable d’enseigne n°42147250046 délivré à APACHE représentée par Mme Alizée TOUBOUL le 29/12/2025 pour le 1 rue du Marché
Publié le 31 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté d’autorisation préalable d’enseigne n°42147250047 délivré à Mme Stéphanie DORVIDAL représentée par Mme Stéphanie DORVIDAL le 29/12/2025 pour le 10 rue Martin Bernard
Publié le 31 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/1002/AT DU 30/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour cérémonie de funérailles rue Loÿs Papon
Publié le 31 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté d’autorisation préalable d’enseigne n°42147250043 délivré à ELA BOUTIQUE représentée par Mme Amandine DECELLE le 23/12/2025 pour le 41 rue Tupinerie
Publié le 26 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté d’autorisation préalable d’enseigne n°42147250045 délivré à SIB pour ALLIANZ représentée par Mme Magali PERRAIS le 23/12/2025 pour le 32 rue de la République
Publié le 26 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté n° 2025/629/A du 24 décembre 2025 portant sur l’ouverture dominicale des commerces en 2026.
Publié le 24 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/1001/AT DU 23/12/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour animation associative avenue Charles de Gaulle
Publié le 24 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/999/AT DU 23/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux au rond-point des avenues de St Etienne et de la Gare
Publié le 24 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/997/AT DU 22/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux place des Comtes de Forez
Publié le 24 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/996/AT DU 22/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux chemin de Chézieu côté Montbrison
Publié le 24 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/995/AT DU 22/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux 22 bd Lachèze
Publié le 24 décembre 2025
Télécharger >_
