Ville de Montbrison

AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux

Arrêtés municipaux

Arrêté n°2025/109/A du 24 mars 2025 portant sur le remplacement de M. Pierre CONTRINO pour les visites d’ERP.

Publié le 27 mars 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500001 délivré à EPF BOIS le 27/03/2025 pour le 4 allée des Haras

Publié le 27 mars 2025

_

Télécharger >

ARRETE MUNICIPAL 2025/205/AT DU 25/03/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public pour travaux rue des Fours Banaux

Publié le 27 mars 2025

_

Télécharger >

ARRETE MUNICIPAL 2025/215/AT DU 26/03/25 portant réglementation temporaire de la circulation et de l’occupation du domaine public pour travaux 7 rue du Surizet

Publié le 27 mars 2025

_

Télécharger >

ARRETE MUNICIPAL 2025/214/AT DU 26/03/25 portant réglementation temporaire de la circulation pour travaux 28 rue de Curtieux

Publié le 27 mars 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500042 délivré à ZANARDI Lucie et Loïc le 25/03/2025 pour le 15 rue des Purelles

Publié le 25 mars 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500049 délivré à EURL EURO TRAITEUR le 20/03/2025 pour le 18 boulevard de la Madeleine

Publié le 25 mars 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500068 délivré à SCI GESTION OIKOS le 25/03/2025 pour le 15 rue des Arches

Publié le 25 mars 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500080 délivré à DRUAIS Sylvain le 25/03/2025 pour le 20 allée des Jacinthes

Publié le 25 mars 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500076 délivré à EDF SOLUTIONS SOLAIRES le 25/03/2025 pour le 4 impasse de Randin

Publié le 25 mars 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500045 délivré au SYNDICAT DE COPROPRIETE du 16 rue Tupinerie le 25/03/2025

Publié le 25 mars 2025

_

Télécharger >

Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500046 délivré à SAS 2G COSMETIQUES le 25/03/2025 pour le 17 rue Tupinerie

Publié le 25 mars 2025

_

Télécharger >