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Arrêtés municipaux
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600280 délivré à CHAPELON Marie-Pierre le 13/10/2026 pour le 33 rue Charles de Foucault
Publié le 13 octobre 2026
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Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°421472600050 délivré à L’ESPACE ARTEMODA le 13/10/2026 pour le 7 rue Chenevotterie
Publié le 13 octobre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/746/AT DU 12/10/26 portant réglementation temporaire de circulation pour travaux du 19 octobre au 2 novembre 2026
Publié le 12 octobre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/756/AT DU 12/10/26 portant réglementation temporaire de circulation pour travaux de réfection de tranchée du 12 au 14 octobre 2026
Publié le 12 octobre 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600290 délivré à SASU HM ENVIRONNEMENT le 09/10/2026 pour le 34 rue Fernand Léger
Publié le 9 octobre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/718/AP DU 08/10/26 portant réglementation permanente de la circulation avenue Thermale
Publié le 8 octobre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/750/AT DU 08/10/26 portant réglementation temporaire de circulation pour travaux de curage du réseau d’eaux pluviales le 12 octobre 2026
Publié le 8 octobre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/748/AT DU 08/10/26 portant réglementation temporaire de circulation pour travaux de raccordement éléctrique du 12 au 30 octobre 2026
Publié le 8 octobre 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/744/AT DU 6/10/26 portant permission de voirie pour travaux 15 rue des Purelles
Publié le 8 octobre 2026
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Arrêté n°2026/715/A du 05 octobre 2026 portant sur le non transfert de pouvoir de police administrative spéciale à Loire Forez agglomération
Publié le 8 octobre 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600066 délivré à ASSELIN Alexis le 07/10/2026 pour le 57 bis rue de Curtieux
Publié le 8 octobre 2026
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Arrêté municipal n°2026/732/AT en date du 6 octobre 2026 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public 17 rue Marguerite Fournier
Publié le 8 octobre 2026
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