AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2025/941/AP DU 3/12/25 portant réglementation permanente de la circulation à l’intersection de la rue Lavoisier et la rue de la Tonnellerie
Publié le 4 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/924/AT DU 27/11/25 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour évènement associatif et communal en centre-ville
Publié le 3 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/934/AT DU 1/12/25 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux 4 place des Pénitents
Publié le 3 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°421472500047 délivré à GRANDE MAISON PERRIER le 03/12/2025
Publié le 3 décembre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/937/AT DU 2/12/25 portant réglementation temporaire du stationnement 32 rue Tupinerie
Publié le 3 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500322 délivré à DANCER Jean-François le 02/12/2025 pour le 8 bis rue Jules Verne
Publié le 2 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté municipal n°2025/932/AT en date du 28 novembre 2025 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public 10 rue Tupinerie
Publié le 2 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500361 délivré à ROCHE René le 02/12/2025 pour le 4 allée des Monts du Soir
Publié le 2 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté municipal n°2025/930/AT en date du 28 novembre 2025 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public
Publié le 2 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°421472500037 délivré à MAOU CANDLE le 02/12/2025 pour le 5 bis rue St Jean
Publié le 2 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500344 délivré à EURL SACI DAVID le 02/12/2025 pour le 2 rue Jeanne d’Arc
Publié le 2 décembre 2025
Télécharger >_
Arrêté municipal n°2025/931 en date du 28 novembre 2025 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public rue d Ecotay
Publié le 2 décembre 2025
Télécharger >_
