AccueilVotre mairieMunicipalitéArrêtés municipaux
Arrêtés municipaux
Arrêté de refus de permis de construire délivré à BOUMNICH Jawad le 07/10/2025
Publié le 7 octobre 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500291 délivré à GOMES Emilie le 07/10/2025 pour le 6 rue de la Résistance
Publié le 7 octobre 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500287 délivré à LIBERCIER Clément le 07/10/2025 pour le 5 rue de l’Ancienne Mairie
Publié le 7 octobre 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500297 délivré à PERONNET Ghislaine le 07/10/2025 pour le 6 place de l’Eglise
Publié le 7 octobre 2025
Télécharger >_
Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500286 délivré à MOULIN Raphaël le 07/10/2025 pour le 26 route de Bard
Publié le 7 octobre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/755/AT DU 3/10/25 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux 13bis bd Carnot
Publié le 7 octobre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/752/AT DU 3/10/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux 23 rue des Légouvé
Publié le 7 octobre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/754/AT DU 3/10/25 portant réglementation temporaire de la circulation, du stationnement et de l’occupation du domaine public pour évènement communal avenue Paul Cézanne
Publié le 7 octobre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/756/AT DU 6/10/25 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux 58 avenue Alsace Lorraine
Publié le 7 octobre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/757/AT DU 6/10/25 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public, de la circulation et du stationnement pour évènement associatif et sportif zone de Vaure
Publié le 7 octobre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/749/AT DU 2/10/25 portant réglementation temporaire du stationnement rue des Pénitents
Publié le 3 octobre 2025
Télécharger >_
ARRETE MUNICIPAL 2025/750/AT DU 2/10/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux place des Comtes de Forez
Publié le 3 octobre 2025
Télécharger >_
