Ville de Montbrison

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Arrêtés municipaux

ARRETE MUNICIPAL N° 2024/0460 DU 12/06/24 portant réglementation temporaire du stationnement pour mariage place de l’Hôtel de Ville

Publié le 12 juin 2024

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ARRETE MUNICIPAL N° 2024/0469 DU 11/06/24 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement pour travaux en urgence rue du Huit Mai

Publié le 11 juin 2024

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Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°4214724M0021 délivré à DOZOLME Baptiste le 11/06/2024 pour le 54 avenue Thermale

Publié le 11 juin 2024

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Arrêté d’autorisation de travaux sur un établissement recevant du public n°4214724M0019 délivré à LLAMBI David le 11/06/2024 pour le 5 rue du Cloître Notre Dame

Publié le 11 juin 2024

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Arrêté autorisant le permis de construire modificatif n°4214720M0062M02 délivré à ASSOCIATION DIOCESAINE DE ST ETIENNE le 11/06/2024 pour le 41 rue du Fbg de la Croix

Publié le 11 juin 2024

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0143 délivré à BOUQUIN Noël le 11/06/2024 pour le 20 rue des Jardiniers

Publié le 11 juin 2024

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0159 délivré à RICHARD Christine le 11/06/2024 pour le 32 rue Sainte Claire

Publié le 11 juin 2024

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0122 délivré à EPINAT Patrick le 11/06/2024 pour le 31 rue des Claies

Publié le 11 juin 2024

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0138 délivré à PABIOU Fanny le 11/06/2024 pour le 15 rue St Julien

Publié le 11 juin 2024

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0147 délivré à HERANVAL Emmanuel le 11/06/2024 pour le 47 allée Charles Beauverie

Publié le 11 juin 2024

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0149 délivré à SAS SYMBIOSE le 11/06/2024 pour le 14 chemin des Grands Garrets

Publié le 11 juin 2024

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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0153 délivré à BARNIER Pierre Jean et BONNET Marlène le 11/06/2024 pour le 4 allée du Colombier

Publié le 11 juin 2024

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