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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2024/1333 DU 26/11/24 portant réglementation temporaire du stationnement pour emménagement boulevard Chavassieu
Publié le 28 novembre 2024
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ARRETE MUNICIPAL 2024/960 DU 27/11/24 portant réglementation temporaire du stationnement et de l’occupation du domaine public pour travaux rue des Légouvés
Publié le 28 novembre 2024
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Arrêté annulant la déclaration préalable n°4214724M0291 délivré à SASU EDF ENR le 27/11/2024 pour le 21 chemin de Rio
Publié le 27 novembre 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0307 délivré à CHAZAUD Hervé le 27/11/2024 pour le 3 impasse du Furan
Publié le 27 novembre 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0285 délivré à SARL CHAMFRAY le 26/11/2024 pour le 21 boulevard Lachèze
Publié le 27 novembre 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0298 délivré à VIALLARD Paul le 26/11/2024 pour le 3 impasse de Randin
Publié le 27 novembre 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0302 délivré à TOSCANO Roland le 26/11/2024 pour le 11 chemin des Combes
Publié le 27 novembre 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0260 délivré à NENOT Jordan, BOUYSSONIE Laurine, MUNOZ Isabelle, VERICEL Pascal le 26/11/2024 pour le 60-62 rue de Champdieu
Publié le 27 novembre 2024
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Arrêté autorisant le permis de démolir n°4214724M0003 délivré à SAS FOREZIENNE DE PROMOTION le 26/11/2024 pour l’impasse Jean-Baptiste Massillon
Publié le 27 novembre 2024
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ARRETE MUNICIPAL 2024/0957 DU 26/11/24 portant réglementation temporaire de l’occupation du domaine public et de la circulation 2 impasse Ste Claire / rue Ste Claire
Publié le 27 novembre 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0286 délivré à MASSARD Laurie le 26/11/2024 pour le 7 rue Chantelauze
Publié le 27 novembre 2024
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°4214724M0294 délivré à SAS K-FOURME le 26/11/2024 pour le 21 A avenue d’Allard
Publié le 27 novembre 2024
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