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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2025/874/AT DU 17/11/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux 9 avenue Alsace Lorraine
Publié le 18 novembre 2025
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ARRETE MUNICIPAL 2025/877/AT DU 17/11/25 portant réglementation temporaire du stationnement pour travaux 2 boulevard Gambetta – parking public
Publié le 18 novembre 2025
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Arrêté d’autorisation préalable d’enseigne n°42147250041 délivré à GRANDE MAISON PERRIER représentée par M. Stéphane PERRIER le 13/11/2025 pour le 7 rue Francisque Reymond
Publié le 17 novembre 2025
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Arrêté d’autorisation préalable d’enseigne n°42147250037 délivré à MELITYS représentée par Mme Bérangère LE BIDAN le 13/11/2025 pour le 12 boulevard Chavassieu
Publié le 17 novembre 2025
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Arrêté municipal n°2025-10 en date du 13 novembre 2025 portant règlementation temporaire de l’occupation du domaine public rue Victor de Laprade
Publié le 14 novembre 2025
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Arrêté municipal n°2025-875-A délivré le 14/11/2025 à SARL BETF pour l’occupation du domaine public au niveau du 6 allée du Bouchet
Publié le 14 novembre 2025
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Arrêté municipal n°2025-876-A délivré le 14/11/2025 à GS ISOLATION pour l’occupation du domaine public au niveau de la rue des Clercs
Publié le 14 novembre 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500320 délivré à GESTION IMMOBILIERE VARAGNAT le 13/11/2025 pour le 39 rue du Fbg de la Madeleine
Publié le 14 novembre 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500318 délivré à VIENOT Gilles et Marie-Françoise le 13/11/2025 pour le 11 avenue Alsace Lorraine
Publié le 14 novembre 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500304 délivré à CHAMBON Bernard le 13/11/2025 pour le 8 impasse JB Massillon
Publié le 14 novembre 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500347 délivré à BOURGEOIS Eric le 14/11/2025 pour le 17 bis chemin des Clos
Publié le 14 novembre 2025
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472500228 délivré à PINTO Joseph et Sophie pour le 34 bis rue de Montplaisir
Publié le 14 novembre 2025
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