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Arrêtés municipaux
ARRETE MUNICIPAL 2026/461/AT DU 15/06/26 portant autorisation d’extension d’occupation du domaine public pour évènement associatif et communal dans le cadre de la fête de la musique
Publié le 17 juin 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/463/AT DU 15/06/26 portant réglementation temporaire et exceptionnelle de l’occupation du domaine public pour évènement associatif et communal rue Simon Boyer
Publié le 17 juin 2026
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Certificat d’autorisation tacite délivré à LOIRE FOREZ AGGLOMERATION pour le dossier AT 42147 25 0 0058
Publié le 17 juin 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600187 délivré à BONIN Monique le 17/06/2026 pour le 9 rue Vincent Van Gogh
Publié le 17 juin 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/468/AT DU 15/06/26 portant autorisation d’extension d’occupation du domaine public pour évènement communal et associatif place Bouvier
Publié le 17 juin 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600177 délivré à MAISSE Loïc le 16/06/2026 pour le 19 allée de Charlieu
Publié le 17 juin 2026
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ARRETE MUNICIPAL 2026/458/AT DU 15/06/26 portant réglementation provisoire du stationnement et de la circulation pour évènement associatif et communal dans le cadre de la fête de la Musique en centre-ville
Publié le 17 juin 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600024 délivré à SAS PURFER le 16/06/2026 pour le 14 rue des Vernes
Publié le 16 juin 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600029 délivré à SABIO Cédric le 16/06/2026 pour le 3 rue des Capucines
Publié le 16 juin 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable modificative n°421472600144 M01 délivré à AISSAT Mathilde et Sami le 16/06/2026 pour le 6 rue de la Garde
Publié le 16 juin 2026
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Arrêté autorisant la déclaration préalable n°421472600171 délivré à BOSTAN Ferdi le 16/06/2026 pour le 7 allée de la Raie Faraude
Publié le 16 juin 2026
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Arrêté autorisant le permis de construire n°421472600023 délivré à LOIRE HABITAT 2 FLEUVES le 16/06/2026 pour le 7 rue des Parrocels
Publié le 16 juin 2026
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