Ville de Montbrison

AccueilVotre mairieMunicipalitéDélibérations et décisions

Délibérations et décisions

Décision n°2024/75/D du 5 juin 2024 portant sur une demande de subvention de 42 200 € auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes dans le cadre du contrat Plan forêt-bois 2023-2027 pour la construction de la toiture du futur pôle enfance jeunesse

Publié le 7 juin 2024

_

Télécharger >

Décision n°2024/74/D du 5 juin 2024 portant sur la création des tarifs des nouvelles références de la boutique du Musée d’Allard

Publié le 7 juin 2024

_

Télécharger >

Délibération n° 2024/05/10 – Résidence Séniors des Comtes de Forez – Contrat de séjour type – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 29 mai 2024

_

Télécharger >Télécharger >Télécharger >

Délibération n°2024/05/11 – Saison culturelle du Théâtre des Pénitents – Tarifs

Publié le 29 mai 2024

_

Télécharger >

Délibération n°2024/05/12 – Musée d’Allard – Transfert de propriété d’œuvres appartenant à l’Etat

Publié le 29 mai 2024

_

Télécharger >

Délibération n°2024/05/13 – Musée d’Allard – Acquisitions de jeux et d’œuvres

Publié le 29 mai 2024

_

Télécharger >

Délibération n°2024/05/18 – Logements de fonctions – Redéfinition des logements concernés et conditions d’occupation

Publié le 29 mai 2024

_

Télécharger >

Délibération n°2024/05/19 – Tableau des effectifs – Modifications

Publié le 29 mai 2024

_

Télécharger >

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27 mai 2024

Publié le 29 mai 2024

_

Télécharger >

Décision n°2024/66/D du 21 mai 2024 portant sur une demande de subvention de 1510 € auprès de la DRAC et du Conseil Régional au titre du FRAM

Publié le 24 mai 2024

_

Télécharger >

Décision n°2024/63/D du 16 mai 2024 portant sur une demande de subvention de 6 000 € à la Région Auvergne Rhône Alpes dans le cadre du dispositif culture en territoire

Publié le 21 mai 2024

_

Télécharger >

Délibération n°2024/04/35 – Projet de convention de mise en œuvre de la Période de Préparation au Reclassement – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 3 mai 2024

_

Télécharger >Télécharger >
Newer posts