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Délibérations et décisions
Délibération n°2026/03/01 – Budget Ville – Compte financier unique 2025
Publié le 2 avril 2026
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Délibération n°2026/03/02 – Budget Annexe – Régie des Restaurants – Compte financier unique 2025
Publié le 2 avril 2026
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Délibération n°2026/03/03 – Budget annexe de la Résidence Séniors des Comtes de Forez – Compte financier unique 2025
Publié le 2 avril 2026
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Délibération n°2026/03/04 – Budget annexe du Foyer des Jeunes Travailleurs Guy IV – Compte financier unique 2025
Publié le 2 avril 2026
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Délibération n°2026/03/05– Budget Théâtre des Pénitents – Compte financier unique 2025.
Publié le 2 avril 2026
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Délibération n°2026/03/07 – Budget Ville – Décision modificative n°2025/06
Publié le 2 avril 2026
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Délibération n°2026/03/08 – Budget annexe de la Régie des Restaurants – Décision modificative n°2026/01
Publié le 2 avril 2026
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Délibération n°2026/03/09 – Budget annexe Résidence Séniors des Comtes du Forez – Décision modificative n°2026/01
Publié le 2 avril 2026
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Délibération n°2026/03/10 – Budget annexe du Foyer des Jeunes Travailleurs Guy IV – Décision modificative n°2026/01
Publié le 2 avril 2026
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Délibération n°2026/03/11 – Budget annexe du Théâtre des Pénitents – Décision modificative n°2026/01
Publié le 2 avril 2026
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Délibération n°2026/03/18 – Montant des indemnités de fonctions incluant les majorations légales (liées au statut de chef-lieu d’arrondissement et de bénéficiaire de la dotation de Solidarité Urbaine)
Publié le 2 avril 2026
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Délibération n°2026/03/24 – Désignation des représentants de la collectivité (agents et représentants du Conseil Municipal) au Comité Social Territorial et dans la Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et des Conditions de travail
Publié le 2 avril 2026
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