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Délibérations et décisions
Décision n° 2025/83/D du 22/07/2025 portant sur le dépôt d’un permis de démolir pour destruction d’un cuvage et d’un dépôt au 41 rue du Pas de la Mule.
Publié le 24 juillet 2025
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Décision n° 2025/82/D du 22/07/2025 portant sur le dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour l’installation de quatre nouvelles bornes explicatives pour le parcours du patrimoine.
Publié le 24 juillet 2025
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Décision n° 2025/81/D du 22/07/2025 portant sur le dépôt d’un permis de démolir pour destruction d’un abri au 5 boulevard Gambetta.
Publié le 24 juillet 2025
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Décision n° 2025/80/D du 17/07/2025 portant sur la création de tarifs pour la régie de recette du musée d’Allard pour de nouvelles références
Publié le 18 juillet 2025
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Décision n° 2025/78 du 17/07/2025 portant sur la préemption du bail commercial 1 place Saint André
Publié le 17 juillet 2025
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Décision n° 2025/71/D du 01/07/2025 portant sur l’accord à M. Christophe BAZILE d’un mandat spécial pour un déplacement à Eichstädt
Publié le 8 juillet 2025
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Décision n° 2025/69/D du 01/07/2025 portant sur l’approbation de la convention d’encaissement pour compte de tiers publics à intervenir avec l’Office du Tourisme Loire Forez pour la vente des billets de la saison 2025-2026 du théâtre des Pénitents
Publié le 3 juillet 2025
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Décision n° 2025/68/D du 01/07/2025 portant sur l’approbation de la convention de prestation de service à intervenir avec l’Office du Tourisme Loire Forez pour le paramétrage de la billetterie guichet et en ligne de la saison 2025-2026 du théâtre des Pénitents
Publié le 3 juillet 2025
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Délibération n°2025/06/06 – Transports scolaires – Tarifs – Modifications
Publié le 2 juillet 2025
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Délibération n°2025/06/07 – Concours de pétanque des élus de l’arrondissement de Montbrison Challenge Mazet – Tarifs – Approbation
Publié le 2 juillet 2025
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Délibération n°2025/06/09 – Saison Culturelle – Tarifs – Complément
Publié le 2 juillet 2025
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