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Délibérations et décisions
Délibération n°2026/10/17 – Musée d’Allard – Convention de Mécénat avec le Crédit Mutuel lors du week-end « De la source à la mer » du 13 au 15 novembre 2026 – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 21 octobre 2026
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Délibération n°2026/10/18 – Tableau des effectifs – Mise à jour
Publié le 21 octobre 2026
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2026
Publié le 20 octobre 2026
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Décision n°2026/146/D du 07 octobre 2026 portant sur le dépôt d’une déclaration pour la modification de la clôture de la parcelle BO 107 dans le cadre des travaux d’élargissement de la voirie rue Maréchal Leclerc
Publié le 9 octobre 2026
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Décision n°2026/145/D du 07 octobre 2026 pour le dépôt d’une déclaration préalable de travaux portant sur l’installation d’une signalétique « CŒUR DE VILLE » à l’entrée de la rue Saint-Jean
Publié le 9 octobre 2026
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Décision n°2026/142/D du 02 octobre 2026 portant sur le dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour l’installation de nouveaux chalets sur le terrain du camping Le Surizet
Publié le 8 octobre 2026
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Décision n°2026/129/D du 23 septembre 2026 portant institution e la régie d’avance Education jeunesse et Sports
Publié le 1 octobre 2026
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Décision n°2026/131/D du 24 septembre 2026 portant sur le dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour la construction d’une clôture dans le cadre de la création d’un cheminement piétonnier reliant la rue Saint Exupéry à la rue de la République et de la définition d’une nouvelle limite de propriété
Publié le 1 octobre 2026
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Décision n°2026/130/D du 24 septembre 2026 portant sur le dépôt d’un permis de démolir d’un bâtiment et d’une clôture dans le cadre de la création d’un cheminement piétonnier reliant la rue Saint Exupéry à la rue de la République et la définition d’une nouvelle limite de propriété
Publié le 1 octobre 2026
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Délibération n°2026/09/01 – Subventions aux associations 2026 – Attribution au Centre Social
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/02 – Subventions aux associations 2026 – Attribution Rondes des enfants
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/03 – Subventions aux associations 2026 – Attribution Maison des Jeunes et de la Culture du Montbrisonnais
Publié le 30 septembre 2026
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