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Délibérations et décisions
Délibération n°2026/05/10 – Commissions et Comités – Création et désignation des membres
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/11 – Comité Culture et Patrimoine – Composition et désignation des membres représentant le Conseil Municipal
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/12 – Comité Affaires Sociales – Composition et désignation des membres représentant le Conseil Municipal
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/13 – Comité Circulation/Voirie/Stationnement – Composition et désignation des membres représentant le Conseil Municipal
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/14 – Comité Enseignement – Composition et désignation des membres représentant le Conseil Municipal
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/15 – Comité Foires et Marchés – Composition et désignation des membres représentant le Conseil Municipal
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/16 – Comité Commerce – Composition et désignation des membres représentant le Conseil Municipal
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/17 – Comité Environnement – Composition et désignation des membres représentant le Conseil Municipal
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/18 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au SMIF
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/19 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au Syndicat Intercommunal d’Energies de la Loire (SIEL)
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/20 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Etablissement des Lycées d’Enseignement Général, technologique et professionnel de Beauregard
Publié le 21 mai 2026
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Délibération n°2026/05/21 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Etablissement du Collège Mario Meunier
Publié le 21 mai 2026
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