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Délibérations et décisions
Délibération n°2026/09/09 – Opposition aux exonérations d’impôts locaux pour les entreprises en Quartier Prioritaire de la Ville
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/10 – Taxes sur les friches commerciales – Propositions pour taxation en 2026
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/11 – Elections -Gratuité des salles.
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/15 – Cimetières de Montbrison et de Moingt – Reprise de concessions en état d’abandon
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/16 – Bilan des cessions et des acquisitions 2025
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/23 – Transfert d’office dans le domaine public des voies des lotissements Le Plein Soleil, la Prébende et les Amandiers – déclassement du domaine public d’une partie de l’allée du Sauvage en vue de sa cession – déclassement en vue de sa cession du chemin rural reliant le chemin de Saulière au chemin des Liges – conclusions de l’enquête publique
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2025/09/25 – Loire Forez agglomération – Cercle Vertueux – Conventions de versement et de ré-abondement de subvention pour les travaux d’économie d’énergie à l’espace Guy Poirieux – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2025/09/26 – Installation d’un tunnel de lavage à la régie des restaurants – Convention de Fonds de concours de Loire Forez agglomération – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/24 – Enfouissement de réseau allée de Pierre à Chaux – transfert de maîtrise d’ouvrage au SIEL
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2025/09/27 – Dispositif du secteur Accueil- Hébergement – Insertion (AHI) – Convention tripartite entre l’Etat, le Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale (GCSMS) portant le Service Intégré d’Accueil et d’Organisation (SIAO) et le Foyer des Jeunes Travailleurs Guy IV – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2025/09/28 – Convention de partenariat avec le Département de la Loire et la Maîtrise de la Loire – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2025/09/29 – Convention de partenariat avec les Lycées de Beauregard pour les « 80 ans de Gégé » – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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