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Délibérations et décisions
Délibération n°2024/09/06 – Budget Théâtre des Pénitents – Décision modificative n°2024/02
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/03 – Budget Ville – Décision modificative n°2024/02
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/04 – Budget Régie des Restaurants – Décision modificative n°2024/02
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/05 – Budget Résidence Sénior des Comtes de Forez – Décision modificative n°2024/02
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/06 – Budget Théâtre des Pénitents – Décision modificative n°2024/02
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/01 – Fonds Friche – Convention attributive d’une subvention à l’opération dénommée « requalification de la friche GéGé » à Montbrison – Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/07 – Budget Ville – Autorisation de programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Modifications
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/08 – Théâtre des Pénitents – Autorisation de programme et Crédits de Paiement (AP/CP) – Modifications
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/09 – Néma Lové – Complément de garantie d’emprunts pour la construction de 22 logements situés 11 route nouvelle
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/10 – Alliade Habitat – Garantie d’emprunts pour l’acquisition de logements situés chemin des Combes à Montbrison
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/11 – ENEAL – Garantie d’emprunts pour la construction de l’EHPAD des Monts du Soir
Publié le 25 septembre 2024
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Délibération n°2024/09/12 – Taxe sur les friches commerciales – Propositions pour taxation en 2025
Publié le 25 septembre 2024
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