Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Délibération n°2025/09/01 – Budget Théâtre – Décision Modificative n°2025/03

Publié le 25 septembre 2025

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Délibération n°2025/09/02 – SLEM – Octroi d’une garantie d’emprunt

Publié le 25 septembre 2025

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Délibération n°2025/09/04 – Musée d’Allard – Création d’un nouveau tarif

Publié le 25 septembre 2025

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Délibération n°2025/09/09 – Taxes sur les friches commerciales – Propositions pour taxation en 2026

Publié le 25 septembre 2025

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Délibération n°2025/09/17 – Elections Municipales – Gratuité des salles

Publié le 25 septembre 2025

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Délibération n°2025/09/18 – Commande Publique – Mission de suivi animation OPAH-RU – Convention de groupement de commande – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 25 septembre 2025

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Délibération n°2025/09/19 – PLUi – Modification – Avis du Conseil Municipal

Publié le 25 septembre 2025

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Délibération n°2025/09/20 – La Diana – Travaux de rénovation et de mise aux normes – Demande d’autorisation de travaux sur monument historique

Publié le 25 septembre 2025

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Délibération n°2025/09/23 – Rue Chantelauze – Alignement – Acquisition auprès de la SCCV Clos Astier

Publié le 25 septembre 2025

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Délibération n°2025/09/24 – Rue des Purelles – Elargissement – Acquisition auprès de M. Tricaud et de Mme Zanardi

Publié le 25 septembre 2025

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Délibération n°2025/09/25 – Rue Maréchal Leclerc – Elargissement – Acquisition auprès des consorts Forestier

Publié le 25 septembre 2025

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Délibération n°2025/09/26 – Actes en la forme administrative – Délégation de signature

Publié le 25 septembre 2025

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