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Délibérations et décisions
Délibération n°2025/12/07 – OGEC Ensemble scolaire St Aubrin – Construction d’une école – Octroi d’une garantie d’emprunt.
Publié le 23 décembre 2025
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Délibération n°2025/12/08 – Restauration de la salle héraldique de la Diana – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR 2026.
Publié le 23 décembre 2025
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Délibération n°2025/12/17 – Urbanisme – Zone des Granges – Dossier Leclerc express – Saisine de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial.
Publié le 23 décembre 2025
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Délibération n°2025/12/18 – Vie Municipale – Ouverture dominicale des commerces pour 2026 – Avis du Conseil Municipal.
Publié le 23 décembre 2025
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Délibération n°2025/12/24 – Modification du tableau des effectifs.
Publié le 23 décembre 2025
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 décembre 2025
Publié le 22 décembre 2025
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Décision n°2025/145/D du 09 décembre 2025 portant sur une demande de subvention de 30 000€ à Loire Forez agglomération dans le cadre du programme Cercle Vertueux d’économie d’énergie 2026 pour les travaux de changement du système de lavage de la régie des restaurants dont le montant est de 118 297 € HT.
Publié le 12 décembre 2025
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Décision n° 2025/143/D du 08 décembre 2025 portant sur une demande de subvention de 30 000€ à l’Etat dans le cadre de la DETR 2026
Publié le 8 décembre 2025
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Décision n° 2025/140/D du 1er décembre 2025 portant sur un virement comptable pour le règlement des factures Cœur de Ville
Publié le 1 décembre 2025
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Délibération n°2025/11/25 – Modification du tableau des effectifs
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/11/20 – 35 rue Martin Bernard – Cession d’un local commercial – Abrogation
Publié le 27 novembre 2025
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Délibération n°2025/10/18 – Rue de Beauregard et chemin de Pierre à Chaux – Régularisation foncière – Échange de terrains avec Mmes Boichon – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 27 novembre 2025
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