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Délibérations et décisions
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 13 octobre 2025
Publié le 16 octobre 2025
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Délibération n°2025/10/07 – Urbanisme – Rénovation du complexe sportif de la Madeleine – Demande de permis de construire – Autorisation donnée au Maire de la signer
Publié le 15 octobre 2025
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Délibération n°2025/10/09 – Education Jeunesse et Sports – Demande d’avis au Conseil Municipal sur le dossier de demande d’ouverture de l’établissement Les Bambins – Site Beauregard
Publié le 15 octobre 2025
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Décision n° 2025/125/D du 13/10/2025 portant sur la préemption du bien situé 22 avenue Thermale
Publié le 14 octobre 2025
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Décision n° 2025/121/D du 25 septembre 2025 portant sur l’abrogation de la Décision n°2025/78/D du 16 juillet 2025 pour la préemption d’un bail commercial sis 1 place Saint-André
Publié le 29 septembre 2025
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Décision n° 2025/103/D du 22 septembre 2025 portant sur la modification de la régie de recettes Restaurants
Publié le 26 septembre 2025
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Délibération n°2025/09/01 – Budget Théâtre – Décision Modificative n°2025/03
Publié le 25 septembre 2025
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Délibération n°2025/09/02 – SLEM – Octroi d’une garantie d’emprunt
Publié le 25 septembre 2025
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Délibération n°2025/09/04 – Musée d’Allard – Création d’un nouveau tarif
Publié le 25 septembre 2025
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Délibération n°2025/09/09 – Taxes sur les friches commerciales – Propositions pour taxation en 2026
Publié le 25 septembre 2025
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Délibération n°2025/09/17 – Elections Municipales – Gratuité des salles
Publié le 25 septembre 2025
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Délibération n°2025/09/18 – Commande Publique – Mission de suivi animation OPAH-RU – Convention de groupement de commande – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 25 septembre 2025
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