Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Délibération n°2024/04/34 – Création d’un emploi permanent d’adjoint-e de direction à la Résidence Séniors des Comtes de Forez (RSCF)

Publié le 3 mai 2024

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Délibération n°2024/04/33 – Tableau des effectifs – Modification

Publié le 3 mai 2024

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Délibération n°2024/04/28 – Mesure de réparation pénale – Participation de la Ville de Montbrison aux côtés de l’AGASEF – Approbation du modèle de convention tripartite et autorisation de signature de M. le Maire

Publié le 3 mai 2024

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Délibération n°2024/04/25 – Bilan des cessions/acquisitions 2023

Publié le 3 mai 2024

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Délibération n°2024/04/24 – Modification du règlement des aides communales OPAH-RU Montbrison Cœur de Ville

Publié le 3 mai 2024

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Délibération n°2024/04/22 – Assurance Responsabilité Civile – Modifications de seuils

Publié le 3 mai 2024

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Délibération n°2024/04/18 – Budgets Ville, Foyer des Jeunes Travailleurs Guy IV et Régie des Restaurants – Admissions en non-valeur

Publié le 3 mai 2024

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Délibération n°2024/04/17 – Budget Théâtre des Pénitents – Décision modificative 2024-01

Publié le 3 mai 2024

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Délibération n°2024/04/16 – Budget Foyer des Jeunes Travailleurs Guy IV – Décision modificative 2024-01

Publié le 3 mai 2024

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Délibération n°2024/04/15 – Budget Résidence Séniors des Comtes de Forez – Décision modificative 2024-01

Publié le 3 mai 2024

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Délibération n°2024/04/14 – Budget Régie des Restaurants – Décision modificative 2024-01

Publié le 3 mai 2024

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Délibération n°2024/04/13 – Budget Ville – Décision modificative 2024-01

Publié le 3 mai 2024

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