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Délibérations et décisions
Délibération n°2026/01/11 – Zone des Granges – Instauration d’un périmètre de prise en considération
Publié le 21 janvier 2026
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Délibération n°2026/01/10 – Projet de PLUi – Avis de la Commune de Montbrison
Publié le 21 janvier 2026
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Délibération n°2026/01/06 – Création d’un centre d’activités pour enfants porteur d’un handicap – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR
Publié le 21 janvier 2026
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Délibération n°2026/01/05 – Budget Théâtre des Pénitents – Décision modificative n°2025/04
Publié le 21 janvier 2026
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Délibération n°2026/01/04 – Budget Régie des Restaurants – Décision modificative n°2025/04
Publié le 21 janvier 2026
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Délibération n°2026/01/03 – Budget Ville – Décision modificative n°2025/06
Publié le 21 janvier 2026
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Délibération n°2026/01/01 – Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes
Publié le 21 janvier 2026
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Décision n° 2026/03/D du 09 janvier 2026 portant sur une demande de subvention de 9 000 € à Loire Forez agglomération dans le cadre du programme Cercle vertueux d’économie d’énergie 2026 avec l’installation de volets extérieurs au sein du Centre Social de Montbrison dont le montant s’élève à 29 637 € H.T.
Publié le 12 janvier 2026
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Décision n° 2025/153/D du 24 décembre 2025 portant sur sur une demande de subvention de 34 000 € à Loire Forez agglomération pour le changement du système de lavage de la régie des restaurants dans le cadre de la loi Egalim
Publié le 26 décembre 2025
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Décision n° 2025/151/D du 22 décembre 2025 portant sur l’acceptation du don d’un tableau de M. GRANGE David.
Publié le 24 décembre 2025
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Budget REGIE DES RESTAURANTS – Budget Primitif 2026.
Publié le 23 décembre 2025
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