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Délibérations et décisions
Délibération n°2026/01/01 – Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d’agir des communes
Publié le 21 janvier 2026
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Décision n° 2026/03/D du 09 janvier 2026 portant sur une demande de subvention de 9 000 € à Loire Forez agglomération dans le cadre du programme Cercle vertueux d’économie d’énergie 2026 avec l’installation de volets extérieurs au sein du Centre Social de Montbrison dont le montant s’élève à 29 637 € H.T.
Publié le 12 janvier 2026
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Décision n° 2025/153/D du 24 décembre 2025 portant sur sur une demande de subvention de 34 000 € à Loire Forez agglomération pour le changement du système de lavage de la régie des restaurants dans le cadre de la loi Egalim
Publié le 26 décembre 2025
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Décision n° 2025/151/D du 22 décembre 2025 portant sur l’acceptation du don d’un tableau de M. GRANGE David.
Publié le 24 décembre 2025
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Budget REGIE DES RESTAURANTS – Budget Primitif 2026.
Publié le 23 décembre 2025
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Budget THEATRE DES PENITENTS – Budget Primitif 2026.
Publié le 23 décembre 2025
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Délibération n°2025/12/01 – Budget primitif 2026 – Approbation.
Publié le 23 décembre 2025
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Délibération n°2025/12/02 – Budget Ville – Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – Actualisations et clôtures.
Publié le 23 décembre 2025
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Délibération n°2025/12/03 – Budget Théâtre des Pénitents – Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – Actualisations.
Publié le 23 décembre 2025
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