Ville de Montbrison

AccueilVotre mairieMunicipalitéDélibérations et décisions

Délibérations et décisions

Délibération n°2026/03/23 – Elections municipales 2026 – Indemnités du personnel

Publié le 2 avril 2026

_

Télécharger >

Délibération n°2026/03/17 – Fixation des indemnités de fonction du Maire à sa demande (sans majorations)

Publié le 2 avril 2026

_

Télécharger >

Délibération n°2026/03/16 – Fixation du montant de l’enveloppe indemnitaire totale disponible (sans majorations

Publié le 2 avril 2026

_

Télécharger >

Délibération n°2026/03/12 – Budget Théâtre des Pénitents – Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – Actualisations

Publié le 2 avril 2026

_

Télécharger >

Délibération n°2026/03/06 – Affectation des résultats 2025

Publié le 2 avril 2026

_

Télécharger >

Délibération n°2026/03/19 – Délégations du Conseil Municipal au Maire

Publié le 1 avril 2026

_

Télécharger >

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30 mars 2026

Publié le 31 mars 2026

_

Télécharger >

Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026

Publié le 23 mars 2026

_

Télécharger >

PROCÈS-VERBAL D’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL, ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Publié le 20 mars 2026

_

Télécharger >Télécharger >Télécharger >

Décision n°2026/32/D du 10 mars 2026 portant sur la mise à jour des tarifs des produits de la boutique du camping du Surizet

Publié le 12 mars 2026

_

Télécharger >

Décision n°2026/28/D du 6 mars 2026 portant sur une demande de subvention à Loire Forez agglomération dans le cadre de la loi EGalim avec l’acquisition d’une fontaine d’eau minérale et gazeuse

Publié le 9 mars 2026

_

Télécharger >

Décision n°2026/23/D du 02 mars 2026 portant sur la création d’une régie de recettes et d’avances RSCF

Publié le 4 mars 2026

_

Télécharger >
Older postsNewer posts