AccueilVotre mairieMunicipalitéDélibérations et décisions
Délibérations et décisions
Délibération n°2024/02/15 – Environnement – ZAENR – Complément à la délibération du 21 décembre 2023
Publié le 14 février 2024
Télécharger >Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2024/02/11 – Vie Municipale – Délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire – Modifications
Publié le 14 février 2024
Télécharger >_
Délibération n°2024/02/03 – Rénovation du Théâtre des Pénitents – Demande de subvention auprès de l’Etat
Publié le 14 février 2024
Télécharger >_
Délibération n°2024/02/02 – Création du Pôle Enfance – Demande de subvention au Département dans le cadre du contrat négocié 2023-2028
Publié le 14 février 2024
Télécharger >_
Délibération n°2024/02/01 – Sécurité – Pièges photographiques – Autorisation de pose
Publié le 14 février 2024
Télécharger >_
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 12/02/2024
Publié le 13 février 2024
Télécharger >_
Décision n°2024/16/D – Demande de subvention de 1 620 € à l’Etat pour l’entretien annuel de l’orgue Callinet dans le cadre du Fonds de financement des monuments historiques dont le coût prévisionnel des dépenses est de 3 240 € (sans TVA).
Publié le 12 février 2024
Télécharger >_
Décision n° 2024/13/D : Dépôt d’une déclaration préalable de travaux dans le cadre de la restauration de la toiture de la maison « les amis de la colline du Calvaire » située au 1 rue de la Providence
Publié le 5 février 2024
Télécharger >_
Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 15/01/2024
Publié le 16 janvier 2024
Télécharger >_
Délibération n°2024/01/01 – Budget Résidence Séniors des Comtes de Forez – Décision Modificative
Publié le 16 janvier 2024
Télécharger >_
Délibération n°2024/01/06 – Centre Social – Convention quadripartite d’objectifs et de financements – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 16 janvier 2024
Télécharger >Télécharger >_
Délibération n°2024/01/07 – Contrat de partenariat avec l’éco-organisme ALCOME pour le ramassage et la valorisation des mégots – Avenant n°1 – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 16 janvier 2024
Télécharger >Télécharger >_
