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Délibérations et décisions
Délibération n°2026/09/04 – Subventions aux associations 2026 – Attribution OGEC
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/05 – Subventions aux associations 2026 – Attribution C LA RUCHE
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/06 – Aide à la Mobilité – Convention d’attribution de subvention à la Mission Locale – Approbation et autorisation par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/07 – Chèq’Loisirs – Attribution de subventions
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/08 – Comité des Fêtes de Montbrison – Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/09 – Opposition aux exonérations d’impôts locaux pour les entreprises en Quartier Prioritaire de la Ville
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/10 – Taxes sur les friches commerciales – Propositions pour taxation en 2026
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/11 – Elections -Gratuité des salles.
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/15 – Cimetières de Montbrison et de Moingt – Reprise de concessions en état d’abandon
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/16 – Bilan des cessions et des acquisitions 2025
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2026/09/23 – Transfert d’office dans le domaine public des voies des lotissements Le Plein Soleil, la Prébende et les Amandiers – déclassement du domaine public d’une partie de l’allée du Sauvage en vue de sa cession – déclassement en vue de sa cession du chemin rural reliant le chemin de Saulière au chemin des Liges – conclusions de l’enquête publique
Publié le 30 septembre 2026
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Délibération n°2025/09/25 – Loire Forez agglomération – Cercle Vertueux – Conventions de versement et de ré-abondement de subvention pour les travaux d’économie d’énergie à l’espace Guy Poirieux – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 30 septembre 2026
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