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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/07/02 – Services communs Juridique/commande publique et Archives – Avenants aux conventions d’adhésion – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/01 – Vie Municipale – Remplacement d’une élue démissionnaire dans les Comités Enseignement et Jeunesse
Publié le 5 juillet 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 03/07/2023
Publié le 4 juillet 2023
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Décision n°2023/84/D – Dépôt d’une déclaration préalable pour les travaux des vestiaires du stade de Rugby de Savigneux
Publié le 27 juin 2023
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Décision n° 2023/83/D – Approbation de la convention de prêt de matériel à titre gratuit avec AREMUZ du 30/06/2023 au 08/07/2023.
Publié le 15 juin 2023
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Décision n°2023/82/D – Approbation de la convention d’encaissement avec l’office de Tourisme Loire Forez pour la billetterie de la saison 2023-2024 du théâtre des Pénitents moyennant une commission de 5 %.
Publié le 14 juin 2023
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Décision n° 2023/81/D – Approbation de la convention de prestation de service avec l’office de Tourisme Loire Forez pour la billetterie de la saison 2023-2024 du théâtre des Pénitents pour un montant de 3 300 € TTC.
Publié le 14 juin 2023
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Décision n°2023/80/D – Demande de subvention de 12 600 € à la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour les spectacles hors murs
Publié le 14 juin 2023
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Décision n° 2023/79/D – Approbation de la convention entre la Ville de Montbrison, le Département et la société SERINICITY pour les éventuelles cyberattaques
Publié le 14 juin 2023
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Délibération n°2023/06/02 – Convention partenariale entre la Ville de Montbrison, Loire Forez agglomération et le Cnam pour l’implantation d’un centre de formation – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 13 juin 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du vendredi 09/06/2023
Publié le 12 juin 2023
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