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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/03/11 – Affectation des résultats de l’exercice 2022
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/19 – Mise en débet du comptable public – Provision pour litiges
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/20 – Travaux de réhabilitation de la partie classée – Demande de subvention auprès de la DRAC
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/21 – Demande de subvention au titre de l’appel à projet “soutien aux équipements et à la mise en conformité des salles de spectacles” auprès du Centre National de la Musique (CNM)
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/23 – Mission de maitrise d’œuvre relative à la création d’un Pôle Enfance sur le site de l’ancienne école de Beauregard – Autorisation du Maire à signer le marché et les avenants éventuels
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/24 – Elaboration de supports de communication (papier, photo et vidéo), impression et distribution – Autorisation du Maire à signer les accords-cadres, les marchés subséquents et les avenants éventuels
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/25 – Fourniture et livraison de gasoil – Autorisation du Maire à signer l’accord-cadre, les marchés subséquents et les avenants éventuels
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/26 – Groupement de commande granulés bois – Adhésion de la Ville de Montbrison
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/27 – Urbanisme – Site Gégé – Halle du marché – Autorisation donnée au Maire de déposer la demande de permis de construire
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/32 – Bilan des cessions et acquisitions 2022
Publié le 29 mars 2023
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Délibération n°2023/03/33 – Société Metalis HPS – Avis sur dossier d’autorisation de régularisation administrative au titre des ICPE
Publié le 29 mars 2023
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