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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/02/05 – Intercommunalité – SIEL – Renouvellement de l’adhésion à la compétence « Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques (IRVE) »
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/06 – Police Municipale – Conventions relatives à la mise en place d’un service de Police Pluricommunale – Avenants – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/09 – Rue de la Bonne Vierge – Convention d’autorisation de passage avec le SIEL-TE pour un réseau d’éclairage public – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/10 – Social – Résidence Séniors des Comtes de forez – Convention de location – Avenant n°42 – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/11 – Temps partiel dans la collectivité – Mise à jour des conditions d’exercice
Publié le 28 février 2023
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Délibération n°2023/02/12 – Tableau des effectifs – Modification
Publié le 28 février 2023
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Décision n°2023/20/D – Demande d’une subvention de 50 000 € à l’Etat dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2023 pour les travaux énergétiques et d’isolation de bâtiments.
Publié le 9 février 2023
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Décision n°2023/19/D – Approbation de l’avenant n°4 au contrat de renouvellement du bail de Loire Habitat avec la ville de Montbrison pour les locaux de l’Agence Postale Communale située au 12, rue Fernand Léger.
Publié le 9 février 2023
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Décision n°2023/09/D : Approbation de la convention de mise à disposition d’une salle de réunion à l’espace Alexis de Tocqueville à l’association CAMINA à compter du 01/01/2023.
Publié le 19 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/02 – Finances – Budget Ville – Décision modificative n°2022/03
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/03 – Finances – Budget Régie des Restaurants – Décision modificative n°2022/03
Publié le 17 janvier 2023
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Délibération n°2023/01/04 – Finances – Budget FJT – Décision modificative n°2022/03
Publié le 17 janvier 2023
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