Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Délibération n°2022/10/04 – ANAH dispositif ETEHC (Engager la transition énergétique dans l’habitat collectif privé) – Demande de subvention

Publié le 19 octobre 2022

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ration n°2022/10/03 – OPAH-RU – Règlement des aides – Approbation

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/02 – OPAH-RU – Convention – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 19 octobre 2022

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Délibération n°2022/10/01 – Opération de Revitalisation du Territoire – Convention avec l’Etat, Loire Forez agglomération et les partenaires financiers – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

Publié le 19 octobre 2022

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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 17/10/2022

Publié le 18 octobre 2022

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Décision n° 2022/109/D : mise à disposition de locaux 12, rue de la Préfecture à l’organisme Ecole des Parents

Publié le 30 septembre 2022

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Décision n° 2022/107/D : Demande de subvention de 28 826 € à la Région pour l’éclairage des Remparts du Calvaire

Publié le 30 septembre 2022

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Décision n° 2022/106/D : Approbation de la convention de mise à disposition de locaux au FJT pour l’organisme PAP-DAI

Publié le 30 septembre 2022

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Délibération n°2022/09/25 – Octroi de mandats spéciaux

Publié le 26 septembre 2022

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Délibération n°2022/09/24 – Avenant n°2 au contrat d’assurance statutaire Sofaxis – Changement des taux de prise en charge au 1er janvier 2022

Publié le 26 septembre 2022

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Délibération n°2022/09/23 – Convention de mise à disposition de la directrice des Musées – Prolongation d’une année avec les villes de Saint-Just Saint-Rambert et Usson en Forez

Publié le 26 septembre 2022

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Délibération n°2022/09/22 – Tableau des effectifs – Modifications

Publié le 26 septembre 2022

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