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Délibérations et décisions
Décision n°2024/03/D du 15/01/2024 : Dépôt d’une déclaration préalable de travaux dans le cadre de la restauration de la toiture de la maison située au 8 rue du Calvaire.
Publié le 15 janvier 2024
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Décision n°2024/02/D du 12/01/2024 de demande de subvention de 27000 € à Loire Forez agglomération dans le cadre du programme Cercle vertueux d’économie d’énergie 2024 pour les travaux du centre de formation pour adultes d’un montant de 133875 € H.T.
Publié le 15 janvier 2024
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Décision n°2023/172/D – Constitution de partie civile suite à des dégradations sur la voie publique par incendie
Publié le 27 décembre 2023
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Décision n°2023/169/D – Modification Régie de Recettes du Théâtre des Pénitents
Publié le 27 décembre 2023
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Délibération n°2023/12/01 – Fixation des taux d’imposition pour l’année 2024
Publié le 26 décembre 2023
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Délibération n°2023/12/02 – Budget Ville – Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – Actualisations et clôtures
Publié le 26 décembre 2023
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Délibération n°2023/12/03 – Budget Théâtre des Pénitents – Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – Actualisation
Publié le 26 décembre 2023
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Délibération n°2023/12/04 – Budget Ville – Décision modificative n°4
Publié le 26 décembre 2023
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Délibération n°2023/12/05 – Budget Régie des Restaurants – Décision modificative n°4
Publié le 26 décembre 2023
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Délibération n°2023/12/08 – Pôle Enfance – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR
Publié le 26 décembre 2023
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Délibération n°2023/12/09 – Pôle Enfance – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales de la Loire pour la création d’un multi accueil
Publié le 26 décembre 2023
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