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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/09/19 – GAEC Grumard à St Thomas La Garde – Avis sur demande d’enregistrement au titre des ICPE
Publié le 4 octobre 2023
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Décision n°2023/112/D – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux situés 12, rue de la Préfecture à l’Entraide Pierre Valdo
Publié le 2 octobre 2023
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Délibération n°2023/09/01 – Intercommunalité – SIEL-TE – Adhésion à la compétence optionnelle relative à la mutualisation adaptée et évolutive de la gestion des données au travers de ROC42
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/02 – Taxe sur les friches commerciales – Propositions pour taxation 2024
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/03 – Aménagement du Théâtre des Pénitents Demande de subvention à de la Fondation Crédit Agricole Pays de France
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/04 – Aménagement du Théâtre des Pénitents Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/05 – Création d’un Pôle Enfance Jeunesse – Demande de subvention auprès de Loire Forez agglomération au titre du fonds de soutien aux communes 2023-2025
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/06 – Budgets Ville et Régie des Restaurants – Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/07 – Réfection de la toiture du « local des abeilles » – Convention d’offre de concours du Syndicat l’Abeille du Forez – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/08 – Sonorisation du boulodrome Bernard Epinat – Convention d’offre de concours de l’association Cogejac – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/09 – Acquisition de caméras de vidéoprotection – Convention de groupement de commandes – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 27 septembre 2023
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Délibération n°2023/09/10 – Fourniture et livraison de granulés bois – Autorisation du Maire à signer le marché
Publié le 27 septembre 2023
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