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Délibérations et décisions
Décision n° 2023/05/D – Dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour la modification de la toiture du Centre Technique Municipal
Publié le 6 janvier 2023
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Décision n° 2023/02/D – Demande de subvention de 3 000 € à Loire Forez agglomération pour les travaux d’isolation de l’Espace Guy Poirieux.
Publié le 6 janvier 2023
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Décision n° 2023/01/D – Demande de subvention de 5 200 € à Loire Forez agglomération pour les travaux de remplacement de l’éclairage du gymnase Soleillant.
Publié le 6 janvier 2023
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Décision n° 2022/159/D – Demande de subvention de 15 000 € à la Banque des Territoires pour les dépenses d’animation du dispositif OPAH-RU
Publié le 26 décembre 2022
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Décision n°2022/158/D – Approbation de l’avenant N°6 concernant la modification de loyer suite externalisation de l’entretien des locaux par le preneur sur les locaux mis à disposition à la Maison des Permanences 12, rue de la Préfecture à Montbrison pour la Mission Locale du Forez, à partir du 01/01/2023
Publié le 20 décembre 2022
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Décision n°2022/157/D – Dépôt d’une déclaration préalable de travaux portant sur la modification de la toiture du bâtiment situé 2 allée des Aubépines
Publié le 20 décembre 2022
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Décision n°2022/154/D – Approbation de la convention de mise à disposition d’un bureau au sein du bâtiment Maison des Permanences 12, rue de la Préfecture à Montbrison à l’association MOD. Cette convention démarre le 1er janvier 2023 pour une durée maximale de 5 années.
Publié le 20 décembre 2022
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Budget Théâtre des Pénitents – Budget primitif 2023
Publié le 19 décembre 2022
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Budget Foyer des Jeunes Travailleurs – Budget primitif 2023
Publié le 19 décembre 2022
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Budget Régie des Restaurants – Budget primitif 2023
Publié le 19 décembre 2022
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