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Délibérations et décisions
Délibération n°2023/07/11 – Réhabilitation et extension du Théâtre des Pénitents – Lot 1 désamiantage curage – Attribution du marché et autorisation du Maire à le signer
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/10 – Rénovation et extension des vestiaires du terrain de rugby – Attribution des marchés et autorisation du Maire à les signer
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/09 – 800 ans de la Collégiale Notre Dame – Convention d’engagement réciproque pour l’organisation du concert « Ode à Sainte Cécile » – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/08 – Protocole d’accord pour remédier aux désordres constatés sur le carrelage de l’école Brillié – Autorisation donnée au Maire de le signer
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/06 – Participation pour Voirie et Réseaux – Convention de reversement avec Loire Forez agglomération – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/04 – Référent déontologue – Convention de mutualisation avec Loire Forez agglomération – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/02 – Services communs Juridique/commande publique et Archives – Avenants aux conventions d’adhésion – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 5 juillet 2023
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Délibération n°2023/07/01 – Vie Municipale – Remplacement d’une élue démissionnaire dans les Comités Enseignement et Jeunesse
Publié le 5 juillet 2023
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 03/07/2023
Publié le 4 juillet 2023
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Décision n°2023/84/D – Dépôt d’une déclaration préalable pour les travaux des vestiaires du stade de Rugby de Savigneux
Publié le 27 juin 2023
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