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Délibérations et décisions
Décision n°2022/150/D : Demande d’une subvention de 2100 € à la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’acquisition d’un cinémomètre
Publié le 7 décembre 2022
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Décision n°2022/140/D – Autorisation d’installation de caméra nomade à l’immeuble situé section BK 240, à l’angle de la rue du Marché et de la place Saint-André
Publié le 7 décembre 2022
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Décision n°2022/145/D – Approbation de la convention de mise à disposition de son sonomètre par la ville de Saint-Just-Saint-Rambert
Publié le 7 décembre 2022
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Délibération n°2022/11/12 – Rue du Repos/rue Joliot Curie – Déclassement du domaine public – Approbation
Publié le 7 décembre 2022
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Décision n°2022/147/D approuvant la convention de mise à disposition gratuite d’un bureau à Montbrison Mes Boutik’s dans les locaux du Comité des Fêtes, 13 rue de Beauregard 42600 MONTBRISON, du 01/12/2022 au 31/12/2024.
Publié le 5 décembre 2022
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Délibération n°2022/11/18 – Convention de mise à disposition de la nouvelle responsable logistique EJS – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/17 – Prestations sociales au personnel communal pour 2022
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/16 – Convention de partenariat entre la Ville de Montbrison (Musée d’Allard) et Loire Forez agglomération (Médiathèque) – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/15 – Saison culturelle 2022/2023 – Conventions de partenariat – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/14 – Education, Jeunesse et Sports – Chèq’Loisirs – Octroi de subventions
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/13 – Environnement – Installation classée – Forez Bennes à Champdieu – Avis suite à enquête publique
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/11 – Marché d’assurances – Convention de groupement commande – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 29 novembre 2022
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