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Délibérations et décisions
Décision n°2023/58/D – Demande de subvention à la Banque des Territoires dans le cadre de l’étude de reconversion du site de l’Ehpad
Publié le 28 avril 2023
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Délibération n°2023/04/11 – Tableau des effectifs
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/10 – Culture – Ballade des Poly’sons – Convention-type – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/09 – Les Piorons – Conventions de travaux – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/08 – Conventions de partenariat pour la mise en place de sites de compostage de quartier avec Loire Forez agglomération – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/07 – Urbanisme – Extension des serres – Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire par M. le Maire
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/06 – Commande Publique – Rénovation de la surface sportive et du système de chauffage du gymnase Cherblanc – Attribution des marchés et autorisation du Maire à les signer
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/05 – Elections sénatoriales 2023 – Gratuité des salles
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/04 – Taxes et produits irrécouvrables – Admissions en non-valeur
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/03 – Garanties d’emprunts – Impasse des Lys – Acquisition en VEFA de 12 logements individuels par le Toit Forézien
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/02 – Garanties d’emprunts – Rue Ste Claire – Acquisition en VEFA de 7 logements individuels par le Toit Forézien
Publié le 26 avril 2023
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Délibération n°2023/04/01 – Intercommunalité – Loire Forez agglomération – Rapport d’activités 2022 – Présentation
Publié le 26 avril 2023
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