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Délibérations et décisions
Délibération n°2022/11/10 – Centrale de groupement d’achats de la Région Auvergne Rhône-Alpes – Convention d’adhésion – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/09 – Théâtre des Pénitents – Demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes au titre de l’aide aux lieux culturels
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/08 – Plan façades – Approbation d’une subvention pour la réalisation d’un diagnostic patrimonial d’un bâtiment situé 14 rue Puy de la Bâtie
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/07 – Implantation d’une antenne CNAM à Montbrison dans le cadre du dispositif « Coeur des territoires » – Avenant n°1 à la convention financière signée en septembre 2021 et nouvelle convention financière pour l’extension d’étude de faisabilité – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/06 – 800 ans de la Collégiale Notre Dame de l’Espérance – Octroi de subventions exceptionnelles
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/05 – Programme voirie 2022 – Versement d’un fonds de concours à Loire Forez agglomération
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/03 – Débat d’orientations budgétaires pour l’année 2023
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/02 – Intercommunalité – Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées – Approbation du rapport définitif
Publié le 29 novembre 2022
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Délibération n°2022/11/01 – Motion concernant les conséquences de la crise économique et financière sur les comptes de la commune, sur sa capacité à investir et sur le maintien d’une offre de services de proximité adaptée aux besoins de la population
Publié le 29 novembre 2022
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Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 28/11/2022
Publié le 29 novembre 2022
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Décision n°2022/141/D : création de tarifs pour la boutique du Musée d’Allard
Publié le 28 novembre 2022
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