Ville de Montbrison

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Délibérations et décisions

Liste des délibérations du Conseil Municipal du lundi 24/04/2023

Publié le 25 avril 2023

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Décision n°2023/50/D : approbation de la convention d’occupation précaire de locaux situés 6, boulevard Gambetta avec les Restos du Coeur

Publié le 17 avril 2023

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Délibération n°2023/03/10 – Budget Théâtre des Pénitents – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Délibération n°2023/03/09 – Budget FJT Guy IV – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Délibération n°2023/03/08 – Budget Résidence Séniors des Comtes de Forez – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Délibération n°2023/03/07 – Budget Régie des Restaurants – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Délibération n°2023/03/06 – Budget Ville – Compte administratif de l’année 2022

Publié le 7 avril 2023

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Décision n°2023/48/D : Demande de subvention à la région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’installation de caméras de vidéoprotection

Publié le 7 avril 2023

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Décision n°2023/47/D : Renouvellement de la convention avec Loire Forez agglomération concernant la redevance spéciale à la taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Publié le 7 avril 2023

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Décision n°2023/43/D : Création de tarifs pour la régie de recette du musée d’Allard.

Publié le 4 avril 2023

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Délibération n°2023/03/12 – Budget Ville – Décision modificative n°2023/01

Publié le 31 mars 2023

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Délibération n°2023/03/13 – Budget Régie des Restaurants – Décision modificative n°2023/01

Publié le 31 mars 2023

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