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Délibérations et décisions
Décision n° 2022/106/D : Approbation de la convention de mise à disposition de locaux au FJT pour l’organisme PAP-DAI
Publié le 30 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/24 – Avenant n°2 au contrat d’assurance statutaire Sofaxis – Changement des taux de prise en charge au 1er janvier 2022
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/23 – Convention de mise à disposition de la directrice des Musées – Prolongation d’une année avec les villes de Saint-Just Saint-Rambert et Usson en Forez
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/22 – Tableau des effectifs – Modifications
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/21 – FRPA – Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens (CPOM) avec le Département de la Loire – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/20 – FJT Guy IV – Convention d’objectifs et de financement avec la CAF de la Loire – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/19 – Chèq’Loisirs – Subventions aux associations participantes – Attribution
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/18 – Activ’été 2022 – Subventions aux associations participantes – Attribution
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/16 – Lieu-dit Vaure à Savigneux – Cession de terrain à l’entreprise Metalis
Publié le 26 septembre 2022
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Délibération n°2022/09/15 – Commande Publique – Centrale de Traitement de l’Air du Bâtiment GéGé – Marché de travaux – Attribution et autorisation de signature par M. le Maire
Publié le 26 septembre 2022
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