Ville de Montbrison

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Actes du CCAS

Modification du régime indemnitaire – Suppression du RIFSEEP applicable au cadre d’emploi des rédacteurs territoriaux du CCAS – Création du RIFSEEP pour le cadre d’emploi des assistants territoriaux socio-éducatifs

Publié le 1 octobre 2025

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Vote pour la modification du tableau des effectifs

Publié le 1 octobre 2025

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Compte rendu conseil administration du CCAS du 22.09.2025

Publié le 1 octobre 2025

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Aide financière – Frais obsèques

Publié le 6 juin 2025

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Subvention exceptionnelle au Club Détente et loisirs Montbrisonnais

Publié le 6 juin 2025

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Vote pour la convention de partenariat chèq’séniors 75+ rectifiée avec la ville de Montbrison (Mussée d’Allard et Théâtre des Pénitents) et pour autorisation de signature du Président

Publié le 6 juin 2025

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Subventions CCAS au titre de l’année

Publié le 6 juin 2025

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Compte rendu Conseil d’administration du CCAS du 02/06/2025

Publié le 6 juin 2025

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Approbation du budget primitif CCAS 2025

Publié le 7 avril 2025

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Affectation des résultats d’exploitation CCAS – Exercice 2024

Publié le 7 avril 2025

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Approbation du compte administratif CCAS 2024

Publié le 7 avril 2025

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Vote pour désigner le Président de séance pour le vote du compte administratif CCAS 2024

Publié le 7 avril 2025

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