Décision n°2025/38/D du 17 avril 2025 portant sur l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition du domaine public pour l’implantation de distributeurs de boissons et confiseries

AccueilPublicationsDécision n°2025/38/D du 17 avril 2025 portant sur l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition du domaine public pour l’implantation de distributeurs de boissons et confiseries

Décision n°2025/38/D du 17 avril 2025 portant sur l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition du domaine public pour l’implantation de distributeurs de boissons et confiseries

> 2025 38 D - av 1 convention distributeurs boissons (Pdf 96 Ko)

> 2025 38 D - av 1 convention distributeurs boissons - Annexe avenant n°1 (Pdf 153 Ko)

En direct avec vos élus Info circulation E-annuaire Démarches en ligne Contacter la mairie Théâtre des pénitents RDV identité & passeport

Accès rapides

CCAS de Montbrison
Démarches administratives
Marchés hebdomadaires
Marchés publics – appels à projets
Prise de rendez-vous passeport ou carte d’identité
Temps périscolaires
Tourisme
Vous emménagez
Inscriptions en primaire