Délibération n°2023/01/07 – Education Jeunesse et Sports – Convention d’aide financière avec la CAF de la Loire – Aide forfaitaire horaire Accueil de Loisirs et Handicap – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire | Ville de Montbrison

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Délibération n°2023/01/07 – Education Jeunesse et Sports – Convention d’aide financière avec la CAF de la Loire – Aide forfaitaire horaire Accueil de Loisirs et Handicap – Approbation et autorisation de signature par M. le Maire

> 2023 01 07 - conv handicap CAF (pdf 504 Ko)

> Convention accueil Loisirs Handicap CAF (pdf 146 Ko)

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