Délibération n°2023/02/01 – Protocole d’accord pour remédier aux désordres constatés sur le plancher de la salle de danse du gymnase Dubruc – Autorisation donnée au Maire de le signer | Ville de Montbrison

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Délibération n°2023/02/01 – Protocole d’accord pour remédier aux désordres constatés sur le plancher de la salle de danse du gymnase Dubruc – Autorisation donnée au Maire de le signer

> 2023 02 01 - Dubruc Protocole GSR (Pdf 506 Ko)

> Projet de protocole GSR Dubruc (Pdf 182 Ko)

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